Acte Du Congres De Vienne Du 9 Juin 1815, Avec Les Pieces Qui Y Sont AnnexeesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de Kos- cielnawice à Kalisch , on rentrera dans le cours de la Prosna , et l'on continuera à la suivre , en remontant par les villes Grabow , Wieruszow , Boleslawiec , pour ...
... territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de Kos- cielnawice à Kalisch , on rentrera dans le cours de la Prosna , et l'on continuera à la suivre , en remontant par les villes Grabow , Wieruszow , Boleslawiec , pour ...
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... territoire de la ville libre de Cracovie . Il ser- vira , de même de frontière entre la Galicie , et la partie du ci - devant duché de Varsovie réunie aux états de S. M. l'empereur de toutes les Russies , jusqu'aux environs de la ville ...
... territoire de la ville libre de Cracovie . Il ser- vira , de même de frontière entre la Galicie , et la partie du ci - devant duché de Varsovie réunie aux états de S. M. l'empereur de toutes les Russies , jusqu'aux environs de la ville ...
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... territoire de la ville libre de Cracovie aura pour frontière , sur la rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de Wo- lica , à l'endroit de l'embouchure d'un ruisseau qui , près de ce village , se jette dans la ...
... territoire de la ville libre de Cracovie aura pour frontière , sur la rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de Wo- lica , à l'endroit de l'embouchure d'un ruisseau qui , près de ce village , se jette dans la ...
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... territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit . En revanche , il est entendu et expressément stipulé , qu'il ne pourra être accordé dans la ville libre et sur le territoire de ...
... territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit . En revanche , il est entendu et expressément stipulé , qu'il ne pourra être accordé dans la ville libre et sur le territoire de ...
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... territoires ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après , et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en toute souveraineté et propriété , et les réunira à sa monarchie . Les districts et territoires ainsi cédés ...
... territoires ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après , et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en toute souveraineté et propriété , et les réunira à sa monarchie . Les districts et territoires ainsi cédés ...
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Common terms and phrases
acte actuel bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie Ehrenbreitstein enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière Fürsten gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn HERZOG l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité prince DE HARDENberg prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion