Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1830-1834Dieterich, 1837 - Europe |
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Page 17
... place de dépôt pour nos approvisionnemens de toute espèce . Le général Valazé y a tracé un retranchement qui aura peu de développement , et dont la construction est déjà commencée . J'ai l'honneur d'être , etc. · V. Comte DE BOURMONT ...
... place de dépôt pour nos approvisionnemens de toute espèce . Le général Valazé y a tracé un retranchement qui aura peu de développement , et dont la construction est déjà commencée . J'ai l'honneur d'être , etc. · V. Comte DE BOURMONT ...
Page 22
... place . Après avoir répoussé l'ennemi , la brigade Clouet reprit l'of- fensive . L'ardeur des troupes était telle , qu'il eût été difficile de les contenir . Les brigades Achard et Poret de Morvau s'avancèrent pour soutenir la brigade ...
... place . Après avoir répoussé l'ennemi , la brigade Clouet reprit l'of- fensive . L'ardeur des troupes était telle , qu'il eût été difficile de les contenir . Les brigades Achard et Poret de Morvau s'avancèrent pour soutenir la brigade ...
Page 24
... place d'armes à la marine . Je vais m'occuper de la composition de la gar- nison , et j'ai désigné M. le capitaine de vaisseau Hu- gon pour en prendre le commandement . J'aurai l'hon- neur de rendre compte à V. Exc . des dispositions 24 ...
... place d'armes à la marine . Je vais m'occuper de la composition de la gar- nison , et j'ai désigné M. le capitaine de vaisseau Hu- gon pour en prendre le commandement . J'aurai l'hon- neur de rendre compte à V. Exc . des dispositions 24 ...
Page 25
... place . On ren- drait ainsi beaucoup plus rapide le transport du ma- tériel de siége depuis le point de débarquement jus- qu'au camp occupé par l'armée . Les troupes , depuis le 19 , n'ont pas changé de position . Staouëli et Sidi ...
... place . On ren- drait ainsi beaucoup plus rapide le transport du ma- tériel de siége depuis le point de débarquement jus- qu'au camp occupé par l'armée . Les troupes , depuis le 19 , n'ont pas changé de position . Staouëli et Sidi ...
Page 29
... place , dont nous n'étions plus separés que par un intervalle de quatre ou six mille métres . Un magasin à poudre avait été établi sur la pente des hauteurs dont ils occupaient la crète . Ils le firent sauter ; la détonation fut ...
... place , dont nous n'étions plus separés que par un intervalle de quatre ou six mille métres . Un magasin à poudre avait été établi sur la pente des hauteurs dont ils occupaient la crète . Ils le firent sauter ; la détonation fut ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 443 - The Citizens of each of the contracting parties shall have power to dispose of their personal goods within the jurisdiction of the other, by sale, donation, testament or otherwise...
Page 443 - ... and they may take possession thereof, either by themselves or others acting for them, and dispose of the same at their will, paying such dues only as the inhabitants of the country, wherein the said goods are. shall be subject to pay in like cases.
Page 406 - ... commandants des troupes respectives , pour l'évacuation des territoires , villes, places et lieux qui changent de domination. Les autorités civiles y recevront aussi , en même temps , les ordres nécessaires pour la remise de ces territoires , villes , places et lieux , aux commissaires qui seront désignés à cet effet , de part et d'autre. » Cette évacuation et cette remise s'effectueront de manière à pouvoir être terminées dans l'espace de quinze jours ou plus tôt si faire se peut.
Page 446 - And whereas it frequently happens that vessels sail for a port or place belonging to an enemy, without knowing that the same is...
Page 443 - When any vessel, belonging to the citizens of either of the contracting parties, shall be wrecked, foundered, or shall suffer any damage on the coasts, or within the dominions of the other, there shall be given to them all assistance and protection, in the same manner which is usual and customary with the vessels of the nation where the damage happens, permitting them to unload the said vessel, if necessary...
Page 446 - The articles of contraband before enumerated and classified, which may be found in a vessel bound for an enemy's port, shall be subject to detention and confiscation, leaving free the rest of the cargo and the ship, that the owners may dispose of them as they see proper. No vessel of either of the two nations shall be detained on the high seas on account of having on board articles of contraband, whenever the master, captain or supercargo of said...
Page 205 - En présence de Dieu je jure d'observer fidèlement la Charte constitutionnelle avec les modifications exprimées dans la déclaration, de ne gouverner que par les lois et selon les lois, de faire rendre bonne et exacte justice à chacun selon son droit et d'agir en toutes choses dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du peuple français.
Page 200 - La personne du roi est inviolable et sacrée. Ses ministres sont responsables. Au roi seul appartient la puissance executive. 13. Le Roi est le chef suprême de l'État ; il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce...
Page 443 - Both the contracting parties promise and engage formally to give their special protection to the persons and property of the citizens of each other...
Page 201 - Il ne pourra en conséquence être créé de commissions et de tribunaux extraordinaires , à quelque titre et sous quelque dénomination que ce puisse être.