Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... bâtiment lui - même , et , sous ce rapport , elle est synonyme de bâtiment . Accompagnée des adjectifs haut ou bas , elle exprime la force du bâtiment . Ainsi , pour exprimer toute la grandeur , on dit un vaisseau de haut - bord , et ...
... bâtiment lui - même , et , sous ce rapport , elle est synonyme de bâtiment . Accompagnée des adjectifs haut ou bas , elle exprime la force du bâtiment . Ainsi , pour exprimer toute la grandeur , on dit un vaisseau de haut - bord , et ...
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... bâtiment armé en course par des particuliers , et avec commission du prince . Quel- quefois ce bâtiment est nommé capre . Suivant le second sens , on désigne quelquefois sous le nom de corsaire le bâtiment qui , sans permission d'une ...
... bâtiment armé en course par des particuliers , et avec commission du prince . Quel- quefois ce bâtiment est nommé capre . Suivant le second sens , on désigne quelquefois sous le nom de corsaire le bâtiment qui , sans permission d'une ...
Page 676
... bâtiment , telles qu'un mât , ou le frottement entre elles des diverses pièces qui com- posent ce bâtiment , lorsqu'il est violemment agité par la mer ; 2 ° . le bruit que cet éclat ou ce frottement produisent . CRAVAN , coquillage qui ...
... bâtiment , telles qu'un mât , ou le frottement entre elles des diverses pièces qui com- posent ce bâtiment , lorsqu'il est violemment agité par la mer ; 2 ° . le bruit que cet éclat ou ce frottement produisent . CRAVAN , coquillage qui ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré