Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... chargement , portée rt . 3 , se trouve remplie par la permission de faire échelle . Les échelles navire s'arrête , deviennent le lieu du chargement ; et il y est très - lit- nent exprimé , quoique sous un nom générique . » La maxime ...
... chargement , portée rt . 3 , se trouve remplie par la permission de faire échelle . Les échelles navire s'arrête , deviennent le lieu du chargement ; et il y est très - lit- nent exprimé , quoique sous un nom générique . » La maxime ...
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... chargement , il a gagné les deux tiers de la prime , attendu qu'il était assureur du tiers de la totalité › de ce chargement ; qu'ainsi il ne courait plus risque que du tiers des 1,000 liv . › restées dans le navire . » L'auteur se ...
... chargement , il a gagné les deux tiers de la prime , attendu qu'il était assureur du tiers de la totalité › de ce chargement ; qu'ainsi il ne courait plus risque que du tiers des 1,000 liv . › restées dans le navire . » L'auteur se ...
Page 607
... chargement , cette partie seule doit répondre du capital prêté , dans la proportion de la quotité affectée à l'emprunt . Lorsqu'il s'agit d'un prêt à la grosse fait sur les facultés , c'est - à - dire sur le chargement seul , le prêteur ...
... chargement , cette partie seule doit répondre du capital prêté , dans la proportion de la quotité affectée à l'emprunt . Lorsqu'il s'agit d'un prêt à la grosse fait sur les facultés , c'est - à - dire sur le chargement seul , le prêteur ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré