Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... décharge . mit à la voile pour aller à Saint - Louis continuer la vente des marchandises d'Europe , et se procurer des retraits . Dans la route , le navire fut poursuivi par trois corsaires anglais . Il se ré- fugia dans une anse près d ...
... décharge . mit à la voile pour aller à Saint - Louis continuer la vente des marchandises d'Europe , et se procurer des retraits . Dans la route , le navire fut poursuivi par trois corsaires anglais . Il se ré- fugia dans une anse près d ...
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... décharge . Or , le navire n'avait pas fait son entière décharge à la Martinique . Je crois que les assureurs sur la cargaison seront responsables de la perte , même de la perte des marchandises prises à la Martinique , où le voyage d'en ...
... décharge . Or , le navire n'avait pas fait son entière décharge à la Martinique . Je crois que les assureurs sur la cargaison seront responsables de la perte , même de la perte des marchandises prises à la Martinique , où le voyage d'en ...
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... décharge . En effet , si ces effets n'étaient pas censés toujours existans dans le navire , ils ne de- vraient pas être estimés au prix du lieu de la décharge , mais bien au prix du lieu du départ ; il y aurait contradiction de la part ...
... décharge . En effet , si ces effets n'étaient pas censés toujours existans dans le navire , ils ne de- vraient pas être estimés au prix du lieu de la décharge , mais bien au prix du lieu du départ ; il y aurait contradiction de la part ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré