Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... force des concordats , auxquels il est obligé d'adhérer . 2o . Je ne suis véritablement créancier que de ce qui m'est dû , et nullement de ce qui m'a déjà été payé . Porteur de plusieurs signatures , j'ai le droit de me présenter dans ...
... force des concordats , auxquels il est obligé d'adhérer . 2o . Je ne suis véritablement créancier que de ce qui m'est dû , et nullement de ce qui m'a déjà été payé . Porteur de plusieurs signatures , j'ai le droit de me présenter dans ...
Page 686
... force de voiles . FORCE DE RAMES . Une embarcation force de rames , lorsque les rameurs font leurs efforts pour lui donner plus de vitesse . FORCÉ ( VENT ) . Lorsqu'il est déjà frais , qu'il devient vio- lent , et qu'il oblige de mettre ...
... force de voiles . FORCE DE RAMES . Une embarcation force de rames , lorsque les rameurs font leurs efforts pour lui donner plus de vitesse . FORCÉ ( VENT ) . Lorsqu'il est déjà frais , qu'il devient vio- lent , et qu'il oblige de mettre ...
Page 699
... force du timonnier , et facilite le mouvement du gouvernail . SCORBUT , c'est une maladie fort commune dans les voya-. rose de compas , et chaque air de vent est percé de huit trous de vrille , pour recevoir de petites chevilles servant ...
... force du timonnier , et facilite le mouvement du gouvernail . SCORBUT , c'est une maladie fort commune dans les voya-. rose de compas , et chaque air de vent est percé de huit trous de vrille , pour recevoir de petites chevilles servant ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré