Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... GROSSE AVENTURE . E Le contrat à la grosse et celui d'assurance ont une grande affinité . Ils pa- raissent souvent régis par les mêmes principes . Ce sont deux frères jumeaux , auxquels le commerce maritime a donné le jour , mais qui ...
... GROSSE AVENTURE . E Le contrat à la grosse et celui d'assurance ont une grande affinité . Ils pa- raissent souvent régis par les mêmes principes . Ce sont deux frères jumeaux , auxquels le commerce maritime a donné le jour , mais qui ...
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... grosse pour leur compte . >>> « 19 L'ancienne Ordonnance teutonique , art . 11 , dit que en cas que quelqu'un > des bourgeois fût en demeure de fournir sa part , le maître pourra prendre » argent à grosse aventure sur la part du ...
... grosse pour leur compte . >>> « 19 L'ancienne Ordonnance teutonique , art . 11 , dit que en cas que quelqu'un > des bourgeois fût en demeure de fournir sa part , le maître pourra prendre » argent à grosse aventure sur la part du ...
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... grosse . Lorsque le prêt à la grosse a été fait neur sur les facultés . pour l'aller et le retour , les retraits chargés volontairement dans le même na- vire , pour compte du preneur , sont soumis au même privilége . Pothier , n ° . 34 ...
... grosse . Lorsque le prêt à la grosse a été fait neur sur les facultés . pour l'aller et le retour , les retraits chargés volontairement dans le même na- vire , pour compte du preneur , sont soumis au même privilége . Pothier , n ° . 34 ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré