Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... marchandises soient arrivées à bon descendues à terre à bon sauvement . » ormule de Nantes , les assureurs prennent le risque , sur le navire , ....... , et sur les marchandises , depuis le jour et heure qu'elles ont -ont chargées en ...
... marchandises soient arrivées à bon descendues à terre à bon sauvement . » ormule de Nantes , les assureurs prennent le risque , sur le navire , ....... , et sur les marchandises , depuis le jour et heure qu'elles ont -ont chargées en ...
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... marchandises › chargées , lesquelles marchandises seront payées au marchand , au prix que » les autres se vendront . » Voilà tout de sorte que si les autres marchandises sont perdues par naufrage , le sort de chacun est égal . : Les ...
... marchandises › chargées , lesquelles marchandises seront payées au marchand , au prix que » les autres se vendront . » Voilà tout de sorte que si les autres marchandises sont perdues par naufrage , le sort de chacun est égal . : Les ...
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... marchandises sont tou- jours censées être existantes dans le navire , le navire venant à périr , elles doivent subir le même sort que les autres marchandises perdues , pour lesquelles les chargeurs n'ont aucun recours vis - à - vis des ...
... marchandises sont tou- jours censées être existantes dans le navire , le navire venant à périr , elles doivent subir le même sort que les autres marchandises perdues , pour lesquelles les chargeurs n'ont aucun recours vis - à - vis des ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré