Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... naufrage ou qu'il est brisé , il n'existe plus dans son essence . La perte en est entière . Les débris sont sauvés , mais le vaisseau ne l'est pas . Voilà pourquoi le naufrage et le bris donnent indéfiniment lieu à l'action d'aban- don ...
... naufrage ou qu'il est brisé , il n'existe plus dans son essence . La perte en est entière . Les débris sont sauvés , mais le vaisseau ne l'est pas . Voilà pourquoi le naufrage et le bris donnent indéfiniment lieu à l'action d'aban- don ...
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... naufrage qu'on se trouve au cas de l'abandon . Au ch . 12 , depuis la sect . 30 jusqu'à la sect . 34 , j'ai parlé de ce qui con- cerne l'arrêt de prince . J'ai observé ci - dessus que , pour le négociant , les fonds accrochés et ...
... naufrage qu'on se trouve au cas de l'abandon . Au ch . 12 , depuis la sect . 30 jusqu'à la sect . 34 , j'ai parlé de ce qui con- cerne l'arrêt de prince . J'ai observé ci - dessus que , pour le négociant , les fonds accrochés et ...
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... NAUFRAGE ET BRIS . Observations générales . Tom . 1 , pag . 397 . Deux sortes de bris . ibid . , pag . 398 . Deux sortes de naufrages . ibid . Ces derniers accidens sont - ils réputés fatals ? ibid . Faute du capitaine . ibid . Si ...
... NAUFRAGE ET BRIS . Observations générales . Tom . 1 , pag . 397 . Deux sortes de bris . ibid . , pag . 398 . Deux sortes de naufrages . ibid . Ces derniers accidens sont - ils réputés fatals ? ibid . Faute du capitaine . ibid . Si ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré