Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... navire , le navire venant à périr , elles doivent subir le même sort que les autres marchandises perdues , pour lesquelles les chargeurs n'ont aucun recours vis - à - vis des propriétaires du navire , mais seulement vis - à - vis des as ...
... navire , le navire venant à périr , elles doivent subir le même sort que les autres marchandises perdues , pour lesquelles les chargeurs n'ont aucun recours vis - à - vis des propriétaires du navire , mais seulement vis - à - vis des as ...
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... NAVIRE . Tous les frais faits pour la mise hors du navire , s'ajoutent - ils à l'estimation des effets assurés ? Tom . 1 , pag . 284 . FRAIS faits jusqu'à bord , s'ajoutent - ils à l'estimation des effets assu- rés ? Tom . 1 , pag . 283 ...
... NAVIRE . Tous les frais faits pour la mise hors du navire , s'ajoutent - ils à l'estimation des effets assurés ? Tom . 1 , pag . 284 . FRAIS faits jusqu'à bord , s'ajoutent - ils à l'estimation des effets assu- rés ? Tom . 1 , pag . 283 ...
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... navire et sur la cargaison . ibid . , pag . 584 . Droit français au sujet des priviléges sur le navire et sur les facultés . ibid . , pag . 586 . La loi interdum a été adaptée à nos usages . ibid . Le navire a - t - il suite par ...
... navire et sur la cargaison . ibid . , pag . 584 . Droit français au sujet des priviléges sur le navire et sur les facultés . ibid . , pag . 586 . La loi interdum a été adaptée à nos usages . ibid . Le navire a - t - il suite par ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré