Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... parle à la section précédente , fait ici des ob- servations générales sur ce terme ad quem du voyage assuré , et ... parlé du tems limité , avec désignation de voyage , et au ch . 3 , sect . 1 , j'ai parlé des assurances à primes liées ...
... parle à la section précédente , fait ici des ob- servations générales sur ce terme ad quem du voyage assuré , et ... parlé du tems limité , avec désignation de voyage , et au ch . 3 , sect . 1 , j'ai parlé des assurances à primes liées ...
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... parle du changement de navire , et sect . 31 , où je parle de l'interdiction de commerce ; ch . 13 , sect . 11 , où il s'agit du voyage rompus sect . 12 , où je parle du voyage raccourci , du navire sorti du port et qui y rentre ...
... parle du changement de navire , et sect . 31 , où je parle de l'interdiction de commerce ; ch . 13 , sect . 11 , où il s'agit du voyage rompus sect . 12 , où je parle du voyage raccourci , du navire sorti du port et qui y rentre ...
Page 596
... parle point d'eux : d'où il semble qu'ils sont exclus de tout privilége . En effet , le contrat ne devient véritablement à la grosse qu'au moment du départ du navire ; et si le vaisseau ne fait point de voyage , l'argent n'est point ...
... parle point d'eux : d'où il semble qu'ils sont exclus de tout privilége . En effet , le contrat ne devient véritablement à la grosse qu'au moment du départ du navire ; et si le vaisseau ne fait point de voyage , l'argent n'est point ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré