Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
From inside the book
Results 1-3 of 75
Page 55
... port en port , de cap en cap , et de côte en côte . Il faudrait donc dire capotage . Mais l'usage contraire à prévalu . Vide Dictionnaire de marine . Les assurances se font à ce sujet pour un tems limité ; et , par ce moyen , il arrive ...
... port en port , de cap en cap , et de côte en côte . Il faudrait donc dire capotage . Mais l'usage contraire à prévalu . Vide Dictionnaire de marine . Les assurances se font à ce sujet pour un tems limité ; et , par ce moyen , il arrive ...
Page 123
... port de l'arrivée , au port de la relâche . Art . 27 , titre des con- suls . Art . 4 et 6 , titre des congés . P « Les maîtres du navire et autres mariniers qui ont fait naufrage , sont obli- gés , par les lois de la mer , de faire ...
... port de l'arrivée , au port de la relâche . Art . 27 , titre des con- suls . Art . 4 et 6 , titre des congés . P « Les maîtres du navire et autres mariniers qui ont fait naufrage , sont obli- gés , par les lois de la mer , de faire ...
Page 646
... port d'entrée . Dans les ports d'embarque- ment où il n'y a point de consuls , les certificats de la douane , toujours numérotés progressi- vement et joints au manifeste , suffiront pour constater l'origine ; et dans ceux où il n'y ...
... port d'entrée . Dans les ports d'embarque- ment où il n'y a point de consuls , les certificats de la douane , toujours numérotés progressi- vement et joints au manifeste , suffiront pour constater l'origine ; et dans ceux où il n'y ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré