Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... premier voyage ou au voyage actuel . L'ASSURANCE pour un voyage s'entend du premier voyage que le navire en- treprend : Qui assecurat pro viaggio navis , intelligitur de primo ; ut qui vendit uvas viridarii fructuantis bis in anno ...
... premier voyage ou au voyage actuel . L'ASSURANCE pour un voyage s'entend du premier voyage que le navire en- treprend : Qui assecurat pro viaggio navis , intelligitur de primo ; ut qui vendit uvas viridarii fructuantis bis in anno ...
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... premier port qu'ils descendent . » Cleirac , Jurisdiction de la marine , art . 15 , pag . 410. Casaregis , disc . 1 , n ° . 38 ; disc . 2 , no . 3 ; disc . 23 , n ° . 12 ; disc . 142 , no . 10. Roccus , de navib . , not . 95 . Si , au ...
... premier port qu'ils descendent . » Cleirac , Jurisdiction de la marine , art . 15 , pag . 410. Casaregis , disc . 1 , n ° . 38 ; disc . 2 , no . 3 ; disc . 23 , n ° . 12 ; disc . 142 , no . 10. Roccus , de navib . , not . 95 . Si , au ...
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... Premier rang . Vendeur du navire . Ouvriers . Fournisseurs des matériaux . SECTION III . Rang des priviléges sur un navire qui n'a point encore fait de voyage . J'AI fait construire un vaisseau , ou bien l'ayant acheté à crédit , je l ...
... Premier rang . Vendeur du navire . Ouvriers . Fournisseurs des matériaux . SECTION III . Rang des priviléges sur un navire qui n'a point encore fait de voyage . J'AI fait construire un vaisseau , ou bien l'ayant acheté à crédit , je l ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré