Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... retour ? - ( Art . 356 du Code de commerce ; voyez notre conference sur la section suivante ) . SECTION III . Si le Navire ne fait point de retour . Si les deniers ont été donnés pour l'aller et le retour , et que le navire ne revienne ...
... retour ? - ( Art . 356 du Code de commerce ; voyez notre conference sur la section suivante ) . SECTION III . Si le Navire ne fait point de retour . Si les deniers ont été donnés pour l'aller et le retour , et que le navire ne revienne ...
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... retour ? S 2. Si le navire ne fait point de retour . SECT . II . Contrat à la grosse pour un tems limité . S1 . Les pertes arrivées dans les tems des ris- ques sont à la charge du donneur . Le péril cesse dès que le terme est arrivé . S ...
... retour ? S 2. Si le navire ne fait point de retour . SECT . II . Contrat à la grosse pour un tems limité . S1 . Les pertes arrivées dans les tems des ris- ques sont à la charge du donneur . Le péril cesse dès que le terme est arrivé . S ...
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... retour . l'aller mité . Le voyage pour l'aller et le retour , dont il est parlé au titre des assurances , art . 6 et 7 , est encore plus entier que le précédent , et paraît plus analogue à la nature du contrat à retour de voyage . Vide ...
... retour . l'aller mité . Le voyage pour l'aller et le retour , dont il est parlé au titre des assurances , art . 6 et 7 , est encore plus entier que le précédent , et paraît plus analogue à la nature du contrat à retour de voyage . Vide ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré