Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... SECT . III . Inconvéniens de ces prescriptions . SECT . IV . Les prescriptions établies par l'ar- ticle 48 sont - elles de rigueur ? SECT . V. Péremption d'instance en matière d'assurance . SECT . VI . Prescription en cas d'arrêt de prince ...
... SECT . III . Inconvéniens de ces prescriptions . SECT . IV . Les prescriptions établies par l'ar- ticle 48 sont - elles de rigueur ? SECT . V. Péremption d'instance en matière d'assurance . SECT . VI . Prescription en cas d'arrêt de prince ...
Page 739
... SECT . XLV . Clause franc d'avarie . pag . 8 . SECT . XLVI . Clause franc d'avarie dispense- telle des avaries , dans les sinistres ma- jeurs ? pag . 15 . SECT . XLVII . Dangers de terre . pag . 20 . SECT . XLVIII . Dommages arrivés ...
... SECT . XLV . Clause franc d'avarie . pag . 8 . SECT . XLVI . Clause franc d'avarie dispense- telle des avaries , dans les sinistres ma- jeurs ? pag . 15 . SECT . XLVII . Dangers de terre . pag . 20 . SECT . XLVIII . Dommages arrivés ...
Page 742
... SECT . I. Notice des textes du droit romain , au sujet des contrats à la grosse . pag . 407 . SECT . II . Définition , dénomination , légiti- mité et nature du contrat à la grosse . pag . 411 . SECT . III . Il est de l'essence de ce ...
... SECT . I. Notice des textes du droit romain , au sujet des contrats à la grosse . pag . 407 . SECT . II . Définition , dénomination , légiti- mité et nature du contrat à la grosse . pag . 411 . SECT . III . Il est de l'essence de ce ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré