Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... sieur Duclos au sieur Chaudon , la- quelle s'expliquait de la sorte : « Je vous confirme dans tout son contenu ma › dernière du 7 de ce mois , notamment la prière que je vous ai faite pour l'as- » surance de 60,000 liv ...... Je ...
... sieur Duclos au sieur Chaudon , la- quelle s'expliquait de la sorte : « Je vous confirme dans tout son contenu ma › dernière du 7 de ce mois , notamment la prière que je vous ai faite pour l'as- » surance de 60,000 liv ...... Je ...
Page 243
... sieur Cablat cessa de faire contre eux des poursuites , dont les frais se- raient retombés sur lui . Troisième exemple . Les sieurs Feris et Payan armèrent la pinque le Zéphir . Ils en donnèrent le commandement au capitaine Lebar , et ...
... sieur Cablat cessa de faire contre eux des poursuites , dont les frais se- raient retombés sur lui . Troisième exemple . Les sieurs Feris et Payan armèrent la pinque le Zéphir . Ils en donnèrent le commandement au capitaine Lebar , et ...
Page 397
... sieur Barbe - Denis Truilhard , qui s'était En suite d'une sen- rendu assureur de 1,000 liv . envers le sieur Dominique Bresson , neveu , sur les facultés du brigantin le Languedoc , capitaine Augeas , fut provisoirement condamné , par ...
... sieur Barbe - Denis Truilhard , qui s'était En suite d'une sen- rendu assureur de 1,000 liv . envers le sieur Dominique Bresson , neveu , sur les facultés du brigantin le Languedoc , capitaine Augeas , fut provisoirement condamné , par ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
93 other sections not shown
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré