Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... simple . SECTION III . Diverses sortes de voyages . Le réglement du 1. mars 1716 , art . 15 et 16 , distingue le voyage simple d'avec le voyage en caravane . Mais ce mot , voyage simple , est un terme équi- voque , qu'il est nécessaire ...
... simple . SECTION III . Diverses sortes de voyages . Le réglement du 1. mars 1716 , art . 15 et 16 , distingue le voyage simple d'avec le voyage en caravane . Mais ce mot , voyage simple , est un terme équi- voque , qu'il est nécessaire ...
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... simple volonté de l'as- suré pour rompre l'assurance avant le départ . L'intérêt du commerce exige qu'un négociant demeure libre d'abandonner des spéculations projetées , et qui , par l'exécution , pourraient de- venir ruineuses . C'est ...
... simple volonté de l'as- suré pour rompre l'assurance avant le départ . L'intérêt du commerce exige qu'un négociant demeure libre d'abandonner des spéculations projetées , et qui , par l'exécution , pourraient de- venir ruineuses . C'est ...
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... simple cas fortuit , quand est - il avarie simple ou grosse avarie ? ibid . , pag . 606 . Chaloupe abandonnée , quand est - elle avarie simple ou avaric grosse ? ibid . , pag . 606. Voyez faits du prince , sentence . CAUTION JUDICATUM ...
... simple cas fortuit , quand est - il avarie simple ou grosse avarie ? ibid . , pag . 606 . Chaloupe abandonnée , quand est - elle avarie simple ou avaric grosse ? ibid . , pag . 606. Voyez faits du prince , sentence . CAUTION JUDICATUM ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré