Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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( Du reste , voyez nos conférences sur les sections auxquelles renvoie Emérigon
) . SECTION III . Diverses sorles de voyages . $ 1 . Voyage simple . Le réglement
du 19 . mars 1916 , art . 15 et 16 , distingue le voyage simple d ' avec le voyage ...
( Du reste , voyez nos conférences sur les sections auxquelles renvoie Emérigon
) . SECTION III . Diverses sorles de voyages . $ 1 . Voyage simple . Le réglement
du 19 . mars 1916 , art . 15 et 16 , distingue le voyage simple d ' avec le voyage ...
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Mais cette doctrine n ' est point admise parmi nous . Il suffit de la simple volonté
de l ' assuré pour rompre l ' assurance avant le départ . L ' intérêt du commerce
exige qu ' un négociant demeure libre d ' abandonner des spéculations projetées
...
Mais cette doctrine n ' est point admise parmi nous . Il suffit de la simple volonté
de l ' assuré pour rompre l ' assurance avant le départ . L ' intérêt du commerce
exige qu ' un négociant demeure libre d ' abandonner des spéculations projetées
...
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Quand la chaloupe abandonnée est - elle avarie simple ou avarie Quid , si on se
trouve dans un pays où l ' emploi des deniers ne puisse grosse ? ibid . , pag . 606
. ; . . se faire ? ibid . , pag . 471 . ' . CHANCELIER DES CONSULS . ibid . , pag .
Quand la chaloupe abandonnée est - elle avarie simple ou avarie Quid , si on se
trouve dans un pays où l ' emploi des deniers ne puisse grosse ? ibid . , pag . 606
. ; . . se faire ? ibid . , pag . 471 . ' . CHANCELIER DES CONSULS . ibid . , pag .
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Contents
AFFRÉTEUR Ce que cest Tom 1 pag 315 | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose ? Tom 2 I Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice verså Toni | 2 |
MERS Le souverain estil propriétaire des mers adjacentes à ses Le navire réparé estil toujours le même ? ibid | 6 |
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Common terms and phrases
action arrêt arrivé assureurs aurait avant avaries bâtiment capitaine Casaregis cause cent change chargement chose clause Code de commerce commun compte condamna CONFÉRENCE contraire contrat corps côté cours d'avarie décharge décide déclaration délai délaissement demande demie dernier devant disc disposition doit doivent donner donneur effets établi facultés force forme fraude fret générale grosse Guidon heure intérêts jour juge jusqu'à l'action l'art l'assuré l'assureur l'autre l'Ordonnance lieu maître marchandises maritime mars Marseille matière mois naufrage navire nouvelle obligé Ordonnance pacte parle payer pendant péri perte police port Pothier pourra premier présent prêt preuve prime pris privilége propriétaires qu'en question rapport règle rendu reste retour rien risque route s'agit s'il sauvés sect SECTION sentence serait seront seulement sieur simple sinistre somme sortie stipulé suit suivant sujet tems terme terre titre des assurances trouve vaisseau valeur Valin vent voile voyage Voyez
Bibliographic information
| Title | Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty |
| Authors | Balthazard-Marie Emerigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty |
| Editor | Pierre-Sébastien Boulay-Paty |
| Edition | 2 |
| Publisher | Molliex, 1827 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 26 Oct 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |