Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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La prise est le premier cas qui , suivant l ' Ordonnance , donne lieu à l ' abandon ,
quoiqu ' il arrive souvent que la prise ne soit pas accompagnée de perte entière
effective , comme lorsque le vaisseau est repris par son équipage , lorsqu ' il ...
La prise est le premier cas qui , suivant l ' Ordonnance , donne lieu à l ' abandon ,
quoiqu ' il arrive souvent que la prise ne soit pas accompagnée de perte entière
effective , comme lorsque le vaisseau est repris par son équipage , lorsqu ' il ...
Page 278
Suivant les formules de Hambourg , de Bordeaux et de Marseille , le paie . ment
doit se faire dans trois mois ; ce qui est relatif à la disposition de notre
Ordonnance , au Réglement d ' Amsterdam ( art . 25 ) , et à l ' usage de divers
pays .
Suivant les formules de Hambourg , de Bordeaux et de Marseille , le paie . ment
doit se faire dans trois mois ; ce qui est relatif à la disposition de notre
Ordonnance , au Réglement d ' Amsterdam ( art . 25 ) , et à l ' usage de divers
pays .
Page 465
SUIVANT les Jugemens d ' Oléron , art . 22 , et l ' Ordonnance de Wisbuy , art . 35
, $ 1 . le capitaine ne pouvait , en cours de voyage , emprunter des deniers à la
grosse , tendre var demeure Que doit - on ene que dans le cas où il ne lui était ...
SUIVANT les Jugemens d ' Oléron , art . 22 , et l ' Ordonnance de Wisbuy , art . 35
, $ 1 . le capitaine ne pouvait , en cours de voyage , emprunter des deniers à la
grosse , tendre var demeure Que doit - on ene que dans le cas où il ne lui était ...
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Contents
AFFRÉTEUR Ce que cest Tom 1 pag 315 | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose ? Tom 2 I Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice verså Toni | 2 |
MERS Le souverain estil propriétaire des mers adjacentes à ses Le navire réparé estil toujours le même ? ibid | 6 |
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Common terms and phrases
action arrêt arrivé assureurs aurait avant avaries bâtiment capitaine Casaregis cause cent change chargement chose clause Code de commerce commun compte condamna CONFÉRENCE contraire contrat corps côté cours d'avarie décharge décide déclaration délai délaissement demande demie dernier devant disc disposition doit doivent donner donneur effets établi facultés force forme fraude fret générale grosse Guidon heure intérêts jour juge jusqu'à l'action l'art l'assuré l'assureur l'autre l'Ordonnance lieu maître marchandises maritime mars Marseille matière mois naufrage navire nouvelle obligé Ordonnance pacte parle payer pendant péri perte police port Pothier pourra premier présent prêt preuve prime pris privilége propriétaires qu'en question rapport règle rendu reste retour rien risque route s'agit s'il sauvés sect SECTION sentence serait seront seulement sieur simple sinistre somme sortie stipulé suit suivant sujet tems terme terre titre des assurances trouve vaisseau valeur Valin vent voile voyage Voyez
Bibliographic information
| Title | Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty |
| Authors | Balthazard-Marie Emerigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty |
| Editor | Pierre-Sébastien Boulay-Paty |
| Edition | 2 |
| Publisher | Molliex, 1827 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 26 Oct 2006 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |