Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2 |
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... trouvé le ems trop long , et pour ôter les occasions de dol , ont réglé qu'on compterait Teux heures pour trois lieues ... trouve que , de l'endroit de la perte ou de l'abord du vaisseau , la uvelle en ait pu être portée dans le lieu où ...
... trouvé le ems trop long , et pour ôter les occasions de dol , ont réglé qu'on compterait Teux heures pour trois lieues ... trouve que , de l'endroit de la perte ou de l'abord du vaisseau , la uvelle en ait pu être portée dans le lieu où ...
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... trouve qu'elles valent beaucoup moins que la somme › assurée ; lors , il est permis à l'assuré de répéter contre l'assureur le surplus » du prix de l'assurance , en donnant toutefois à l'assureur demi pour cent . » Art . 23 : Le dernier ...
... trouve qu'elles valent beaucoup moins que la somme › assurée ; lors , il est permis à l'assuré de répéter contre l'assureur le surplus » du prix de l'assurance , en donnant toutefois à l'assureur demi pour cent . » Art . 23 : Le dernier ...
Page 467
... trouve , et pour contracter à ce sujet tous les engagemens que le cas exige ou pourrait exiger . dans sur les lieux ? M. Valin , en l'endroit cité , et sur l'art . 9 , titre des contrats à la grosse , Si les propriétaires 53 . dit qu'il ...
... trouve , et pour contracter à ce sujet tous les engagemens que le cas exige ou pourrait exiger . dans sur les lieux ? M. Valin , en l'endroit cité , et sur l'art . 9 , titre des contrats à la grosse , Si les propriétaires 53 . dit qu'il ...
Contents
TABLE DES MATIÈRES | 1 |
Estil permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom 1 Lassureur doit savoir autant que lassuré et vice versa Tom | 2 |
MATÉRIAUX Voyez privilége | 6 |
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Common terms and phrases
amirauté armateurs arrêt arrivé assecuratores assu assureurs avaries bâtimens bâtiment capitaine cargaison Casaregis change maritime chargement chargeurs chose clause Cleirac Code civil Code de commerce condamna CONFÉRENCE consulat contrat d'assurance contrat de grosse cours du voyage créanciers d'avarie décharge déclaration délaissement deniers disc doit dommages donneur échelle effets assurés effets sauvés Emérigon Estrangin fortune de mer fraude fret Guidon Ibiq infrà juge jurisprudence Kuricke l'action l'amirauté l'assuré l'assureur l'Ordonnance marchandises Marseille matelots matière mâts naufrage navigation navire navis nolis obligé Ordonnance pacte Parlement d'Aix pinque polacre port Pothier preneur prescription présomption prêteur prime privilége propriétaires quæ rapport Réglement d'Amsterdam requête risque Roccus route s'il sect SECTION sentence serait sieur sinistre somme assurée sortie stipulé Straccha suivant tems limité tion titre des assurances titre des contrats Traité des assurances tribunal tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vent voile voyage assuré