La Faculté n'entend donner

donner aucune approbation

ni improbation aux opinions émises dans les thèses; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

JUN 27 1921

BIBLIOGRAPHIE

Indication des Sources historiques déposées aux archives.

Nous n'avons pas voulu, afin de ne pas surcharger à chaque instant et inutilement le contexte, donner, à chaque note et à chaque renvoi, les cotes et indications des archives permettant, à ceux qui le désireraient, de contrôler l'exactitude des documents qui nous ont servi à étayer cette thèse.

Nous avons préféré, pour plus de clarté et de concision, et aussi afin de faciliter les recherches, donner, une fois pour toutes, la clef de ces indications et le moyen, assez facile d'ailleurs, de retrouver dans les archives des Départements respectifs les documents qui concernent notre sujet.

Les documents qui, à notre connaissance, subsistent encore aujourd'hui au sujet de l'Assemblée Provinciale de la Généralité d'Orléans et des différentes Assemblées de Département, sont répartis dans les archives de trois Départements : ceux du Loiret, du Loir-et-Cher et de l'Eure-et-Loir.

Ceci posé voici la méthode à adopter pour la recherche des documents :

I. Toutes les notes portant: « Assemblée Provinciale, ou Procès-Verbal des Séances de l'Assemblée Provinciale, ou discours prononcé à l'Assemblée Provinciale, ou : rapport de la Commission de***, à l'Assemblée Provinciale, renvoient au Registre des Procès-Verbaux des Séances de l'Assemblée Provinciale, registre conservé à Orléans, aux ar

chives du Département du Loiret sous la Cole: C () 892 et

893.

II.

Toutes les notes portant: Commission Intermédiaire (telle date) ou Séance de la Commission Intermédiaire Provinciale en date du renvoient au Registre contenant le Procès-Verbal des Séances de la Commission Intermédiaire Provinciale, registre conservé à Orléans, aux archives du Département du Loiret, sous la Cote: C-894 et Supplément (C-895).

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III. Toutes les notes portant: Assemblée de Département d'Orléans et Beaugency ou Procès-Verbal des Séances de l'Assemblée de Département d'Orléans et Beaugency, ou : Discours ou Rapport de la Commission de***, ou Rapport des Procureurs Syndics à l'Assemblée de Département d'Orléans et Beaugency, renvoient au registre contenant le Procès-Verbal des Séances de l'Assemblée de Département d'Orléans et Beaugency, registre conservé à Orléans, aux archives du Département du Loiret sous la Cote : C-895.

IV. Toutes les notes analogues concernant l'Assemblée de Département de Châteaudun et Vendôme, au dossier constitué au sujet de l'Assemblée de Département de Châteaudun el Vendôme, et conservé à Orléans, aux archives du Département du Loiret sous la Cote : C.900.

v.

Toutes les notes analogues concernant l'Assemblée de Département de Montargis et Gien, au dossier constitué au sujet de l'Assemblée de Département de Montargis et Gien, et conservé à Orléans, aux archives du Département du Loiret, sous la Cote : C-902.

VI. Toutes les notes analogues concernant l'Assemblée

(1) La lettre C indique, dans le cadre de classement officiel des archives antérieures à 1790, la série réservée aux administrations provinciales.

de Département de Pithiviers, au dossier constitué au sujet de l'Assemblée de département de Pithiviers et conservé à Orléans, aux Archives du Département du Loiret, sous la Cole: C-899.

VII.

Toutes les notes analogues concernant l'Assemblée de Département de Blois et Romorantin au Registre contenant le Procès-Verbal des Séances de l'Assemblée de Blois et Romorantin et conservé à Blois, aux archives du Département du Loir-et-Cher, sous la Cote: C-4.

VIII.

Toutes les notes analogues concernant l'Assemblée de Département de Chartres et Dourdan, au registre contenant le Procès-Verbal des Séances de l'Assemblée de Département de Chartres et Dourdan, registre conservé à Chartres, aux archives du Département d'Eure-et-Loir, sous la Cole: C-1 (celui du Bureau Intermédiaire : C-2).

Les différentes Séances de ces Assemblées et Commission Intermédiaire sont classées dans ces dossiers et registres, par ordre chronologique. Les rapports des Procureurs Syndics qui forment la principale source de notre documentation sont placés dans les premières Séances de l'As semblée; les autres rapports et discours, à leur date. Enfin, tous ces rapports sont divisés par matières et portent des ti tres très apparents qui permettent de retrouver très facilement l'objet de la recherche.

L'Edit de juin 1787, constitutif des Assemblées Provinciales; les Règlements du 18 juillet et du 5 août 1787 régiementant, le premier : l'organisation, le deuxième : les attributions des différentes Assemblées ; enfin, l'Instruction adressée par le Roi à l'Assemblée Provinciale de la Généralité d'Orléans, sont annexés au Registre contenant le ProcèsVerbal des Séances de l'Assemblée Provinciale. (Orléans, Cote : C-892 et 893).

Nous estimons que les indications que nous donnons cidessus suffisent pour permettre de retrouver tous les textes (1) dont nous avons fait usage et d'ailleurs, toutes ces pièces et autres mémoires, notes, rapports, feuilles détachées concernant de près ou de loin l'Assemblée Provinciale, sa Commission Intermédiaire, les Assemblées et Bureaux Intermédiaires des différents Départements de la Généralité d'Orléans, constituent, dans les archives de chacun des trois Déspartements du Loiret, du Loir-et-Cher et de l'Eure-et-Loir, un recueil autonome que pourront consulter avec fruit tous ceux qui voudront contrôler ou compléter notre travail.

(1) Supposons, par exemple, que l'on veuille rechercher un arrêt de la Commission Intermédiaire cité en note: « Com. Int., 8 février 1788 », par exemple; il suffira de prendre le registre contenant le procès-verbal des séances de la Commission Intermédiaire, registre coté aux archives d'Orléans : C 894, puis, de chercher la séance de la Commission Intermédiaire qui porte cette date, ce qui sera facile, ces séances étant classées par ordre chronologique.