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... ( Matériel . ) . Frais généraux d'impressions . Etats - majors .. Gendarmerie ... Garde républicaine .. Recrutement et ... Matériel de l'artillerie . ( Intérieur . ) . 5,548,675 22 Matériel de l'artillerie . ( Algérie . ) . 316,300 23 ...
... ( Matériel . ) . Frais généraux d'impressions . Etats - majors .. Gendarmerie ... Garde républicaine .. Recrutement et ... Matériel de l'artillerie . ( Intérieur . ) . 5,548,675 22 Matériel de l'artillerie . ( Algérie . ) . 316,300 23 ...
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... Matériel ... 57 Dépenses diverses . 58 Avances recouvrables .. 17,129,700 ) 449,300 2,960,300 21,481,300f 950,000 Poudres à feu . 888 59 Personnel 60 Matériel et dépenses diverses . 31,000 3,297,259 3,328,259 58,386,859 Tabacs ...
... Matériel ... 57 Dépenses diverses . 58 Avances recouvrables .. 17,129,700 ) 449,300 2,960,300 21,481,300f 950,000 Poudres à feu . 888 59 Personnel 60 Matériel et dépenses diverses . 31,000 3,297,259 3,328,259 58,386,859 Tabacs ...
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... ( Matériel . ) .. Traitements des membres de l'ordre ... Supplément de traitement de 100 francs aux membres de l'ordre ... ( Matériel . ) .... 76,074 110,610 389,000 Maison de Saint - Denis . ( Travaux neufs . ) Succursales de la Légion d ...
... ( Matériel . ) .. Traitements des membres de l'ordre ... Supplément de traitement de 100 francs aux membres de l'ordre ... ( Matériel . ) .... 76,074 110,610 389,000 Maison de Saint - Denis . ( Travaux neufs . ) Succursales de la Légion d ...
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16 juillet ACHILLE FOULD addition consistant août ARNAUD de l'Ariége avril brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition CHAPOT commerce congrégation des sœurs Conseil d'état conseil de prud'hommes crédit extraordinaire crédits cultes d'invention de quinze décembre Délibéré en séance demande déposée février Frais Garde des sceaux Haute-Marne Idem inséré au Bulletin janvier juillet juin justice l'administration l'article l'Élysée-National l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi sera promulguée mille ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre octobre PEUPIN préfecture du département présent décret présente loi sera promulguée et scellée quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet RÉPUBLIQUE contre-signé ROUHER route départementale rue des Filles-du-Calvaire sceau de l'État scellée du sceau section Septembre 1850 sera inséré seront service Signé DUMAS Signé DUPIN Signé LOUIS-NAPOLÉON BONAPARTE teneur suit timbre TOTAL du chapitre