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... Bois - la - Dame ... Defoix ... Le Pierroy 9 56 15 39 30 . 94 34 49 37 Bois - l'Abbé . 55 3- Quart - d'Harville et Deux - Gélis 84 11 Pauzery ... 18 00 La Falizoie . Bois d'Aubaine . Rocroi La Neuville - aux - Tourneurs ... Bois Sobinet ...
... Bois - la - Dame ... Defoix ... Le Pierroy 9 56 15 39 30 . 94 34 49 37 Bois - l'Abbé . 55 3- Quart - d'Harville et Deux - Gélis 84 11 Pauzery ... 18 00 La Falizoie . Bois d'Aubaine . Rocroi La Neuville - aux - Tourneurs ... Bois Sobinet ...
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... Bois - au - Roi 94 83 127 29 519 65 61 00 28 07 TOTAL . 1,150 59 Saint - Pierre d'Entremont .... Haut - du - Seuil . Grenoble Murianette .... Comblolz 195 00 57 45 Villeneuve - de - Marc et autres . Bonneveaux ... 455 93 Eyzin ...
... Bois - au - Roi 94 83 127 29 519 65 61 00 28 07 TOTAL . 1,150 59 Saint - Pierre d'Entremont .... Haut - du - Seuil . Grenoble Murianette .... Comblolz 195 00 57 45 Villeneuve - de - Marc et autres . Bonneveaux ... 455 93 Eyzin ...
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... BOIS . TENANCE . h . a . VINGTIÈME CONSERVATION . ( Suite . ) Nevers ( Suite . ) . | Montmaron .. Château - Chinon ... Bois du Roi .. Bois des Murailles . Bois Filet et des Échos . Bois l'Allier .... Bois des Montères .. Vallée des ...
... BOIS . TENANCE . h . a . VINGTIÈME CONSERVATION . ( Suite . ) Nevers ( Suite . ) . | Montmaron .. Château - Chinon ... Bois du Roi .. Bois des Murailles . Bois Filet et des Échos . Bois l'Allier .... Bois des Montères .. Vallée des ...
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16 juillet ACHILLE FOULD addition consistant août ARNAUD de l'Ariége avril brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cent centimes certificat d'addition CHAPOT commerce congrégation des sœurs Conseil d'état conseil de prud'hommes crédit extraordinaire crédits cultes d'invention de quinze décembre Délibéré en séance demande déposée février Frais Garde des sceaux Haute-Marne Idem inséré au Bulletin janvier juillet juin justice l'administration l'article l'Élysée-National l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique loi sera promulguée mille ministre de l'agriculture ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ novembre octobre PEUPIN préfecture du département présent décret présente loi sera promulguée et scellée quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet RÉPUBLIQUE contre-signé ROUHER route départementale rue des Filles-du-Calvaire sceau de l'État scellée du sceau section Septembre 1850 sera inséré seront service Signé DUMAS Signé DUPIN Signé LOUIS-NAPOLÉON BONAPARTE teneur suit timbre TOTAL du chapitre