 | France - France - 1815 - 1208 pages
...autorisé leurs plénipotentiaire» & réunir dans un instrument général le* disposition» AAA 3 d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre...traités, conventions, déclarations, réglemens et autres acte* particuliers, tels qu'ils se trouvent cité» dans le présent traité. Et ayant les susdites... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...la dernière guerre, desirant maintenant de comprendre dans une transaction commune les différens résultats de leurs négociations , afin de les revêtir...déclarations , réglemens et autres actes particuliers , tels qu'ifs se trouvent cités dans le présent traité. Et ayant, les susdites Puissances , nommé plénipotentiaires... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815 - 1138 pages
...maintenant de comprendre dans une transaction commune les différens résultats de leurs négociation), afin de les revêtir de leurs ratifications réciproques,...joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arjpangemens du congrès, les traités, /conventions, déclarations, réglemens et autres actes particuliers,... | |
 | 1815 - 732 pages
...transaction commune les différais résultats de leurs négociations , afin de les revêtir du Unis ratifications réciproques , ont autorisé leurs plénipotentiaires...intérêt majeur et permanent , et à joindre à cet acte , commue parties intégrantes des arrangemens du congrès, les uaiirs , conventions, déclarations,... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...dernière guerre, désirant mainte* liant de comprendre dans une transaction commune les différens résultats de leurs négociations, afin de les revêtir...plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les disposition)) AAA 3 d'an intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...commune les difl'érens résultats de Leurs négociations, afin de les revêtir de Leurs rotiGcations réciproques, ont autorisé Leurs Plénipotentiaires...Congrès, les Traités, Conventions, Déclarations, Régleuiens et autres actes particuliers, tels qu'ils se trouvent cités dans le présent Traité.... | |
 | France - 1818
...de comprendre dans une transaction commune les difTérens résultats de leurs négociations, afin c: les revêtir de leurs ratifications réciproques ,...dispositions d'un intérêt majeur et permanent , et à joincie à cet acte, comme parties intégrantes des arrangement ife Congrès, les traités, conventions,... | |
 | 1815 - 420 pages
...dernière guerre, désirant maintenant de comprendre, dans une transaction commune, les différens résultats de leurs négociations, afin de les revêtir...plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les disposi-, tions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 804 pages
...réciproques, ont antorifé Leurs Plénipotentiaires à réunir dans un inftrument général les dispofitions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme P»rties intégrantes des arrangemens du Congrès, leg Traités, Conventions, Déclarations, Réglemene... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...la dernière guerre, désirant maintenant de comprendre dans une transaction commune les differens résultats de leurs négociations, afin de les revêtir...instrument général les dispositions d'un intérêt msjeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arrangemens du congrès,... | |
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... résultats de Leurs négociations, afin de les revêtir de Leurs ratifications réciproques, ont autorisé Leurs plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les dispositions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte,... 
