La Chambre pourvoit par une souscription aux besoins des
hôpitaux militaires.

Discours de Durbach sur l'indépendance nationale.

Pag. 28t

285

286

Rapport des représentans commissaires à l'armée, par Bory
Saint-Vincent.

Adresse de la Chambre au peuple français.
Rapport de la
commission chargée d'aller visiter les blessés. Adresse de
l'armée aux Représentans. — Résolution qui accorde à Na-
poléon la bibliothèque de Trianon, etc.

Communication relative à la reddition de Paris; texte de la
convention; la Chambre vote des remerciemens aux braves
de toutes armes etc.

Sur la proposition de Garat, la Chambre adopte une Décla-
ration des Droits des Français et des principes fondamen-
taux de leur Constitution.

290

296

306

307

Sur la proposition de Dupont (de l'Eure), la Chambre adopte
et proclame une Déclaration solennelle de ses sentimens et
de ses principes.

311

Message de la commission de gouvernement, qui annonce
que, ses délibérations n'étant plus libres, elle se sépare. La
Chambre passe à l'ordre du jour.

Rapport des commissaires à l'armée.

Levée de la séance du 7. Procès verbal du 8.

CONSTITUTION de 1815.

315

317

319

321

Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône; réponse de l'empereur.

334

336 à 379

337

SÉANCE permanente du 21 juin au 7 juillet.
discute et adopte les résolutions des Représentans.

Dire du maréchal Ney sur les résultats de la bataille de
Waterloo.

345

Le prince Lucien demande que, sans délibérer, la Chambre
reconnaisse et proclame Napoléon II; discussion; la Cham-
bre passe à l'ordre du jour.

349

Réponse du général Drouot aux assertions du maréchal Ney
relativement à la situation militaire de la France.

La Chambre déclare que Napoléon 11 est empereur des Fran-
çais.

359

Pag. 365

La Chambre discute et adopte les résolutions des Représen

tans.

Thibaudeau sur l'adresse des Représentans

Rapport fait
par
au peuple français.

La Chambre reçoit la convention qui livre Paris; elle vote des remerciemens à l'armée.

La Chambre ajourne toute discussion sur la Déclaration des
Droits des Français, et se sépare aussitôt après avoir en-
tendu la lecture du dernier message de la commission de
gouvernement.

S. III. Situation et événemens militaires.
WATERLOO. Abdication de Napoléon; son
départ pour Sainte-Hélène.

Départ de Napoléon pour l'armée.
verner en son absence.

366

371

376

378

Etat des forces et des ressources pour entrer en campagne.

381

Ordre du jour du major général de l'armée (Soult).

387

Napoléon abdique; sa déclaration au peuple français. Il se
retire à la Malmaison; sa dernière proclamation à l'armée. 416
Séjour de Napoléon à la Malmaison; il y est surveillé ; il
demande à commander l'armée en qualité de général; son
départ pour Rochefort.

Instruction pour les frégates destinées à conduire Napoléon
aux Etats-Unis.

Napoléon se livre aux Anglais; sa lettre au prince régent.

Sa protestation contre la violation de ses droits et de sa
liberté sous le pavillon britannique. Il est conduit pri-

sonnier à Sainte-Hélène.

418

1

426

428

S. IV. Commission de gouvernement. - Retour des Bourbons. Situation générale, Actes divers jusqu'à la disgrâce du duc d'O

trante.

Installation de la commission de gouvernement. mation au peuple français, etc.

Instructions pour les plénipotentiaires chargés de négocier la paix auprès des puissances alliées.

Actes de la commission; elle gouverne au nom du peuple fran

434

çais; dispositions générales.

440

Nouvelles négociations. Davoust.

conseil de guerre relativement à la défense de Paris. Reddition de cette capitale. Proclamation de la commission de gouvernement.

Situation générale, Actes divers jusqu'à la disgrace du duc d'Otrante.

449

SOMMAIRE HISTORIQUE.

Retour de

Louis XVIII, etc, etc.

455

Proclamation de Cambrai.

461

Lettre du duc d'Otrante au roi (ce prince étant à SaintDenis).

464

Ordonnance royale qui rappelle à leurs fonctions ceux qui en
ont été écartés depuis le 20 mars. Ordres du jour de la
garde nationale concernant la cocarde.
Ordonnance royale portant nominațiou du ministère.

465

467

Note du duc d'Otrante sur la situation de la France.

468

Ordonnance qui exclut de la Chambre royale des Pairs ceux qui ont accepté la pairie de Napoléon.

472

Ordonnance qui prescrit la mise en jugement ou l'exil de
Français prévenus d'avoir pris part à la révolution du

20 mars.

Circulaire du ministre de la police aux préfets.

473

475

Ordonnances et Rapport concernant la liberté de la presse et l'autorisation à accorder aux journaux.

Pag. 476

Rapport fait au roi, par le duc d'Otrante, sur la conduite hostile des alliés en France.

478

Rapport sur la situation de la France relativement aux partis qui la divisent, fait au roi par le duc d'Otrante. Proclamation du roi contre les assassins du midi.

482

498

Instruction ministérielle adressée aux préfets sur les bandes armées qui désolent les départemens de l'Ouest.

499

L'EXPÉRIENCE de la révolution, le despotisme et les malheurs du chef de l'Empire avaient préparé les esprits au retour de l'ancienne dynastie. Louis XVIII apportait la paix, et promettait une Constitution libérale (1); c'était combler tous les désirs, satisfaire à tous les besoins, réunir toutes les opinions Louis XVIII fut reçu avec confiance, et même avec amour; de toutes parts s'élevaient des vœux sincères pour une réconciliation générale. Mais un parti, l'implacable ennemi des institutions constitutionnelles, devait troubler ce concert dès les premiers jours de la restauration. L'aristocratie, plutôt que le trône, avait jadis possédé la France dans un état dégradant de sujétion; elle revint avec la pensée de recouvrer ce qui était à jamais détruit: ses préjugés l'empêchaient d'apercevoir les améliorations qu'avaient apportées

(1) Voyez, tome xx, la Déclaration de Saint-Ouen.