La Chambre pourvoit par une souscription aux besoins des Discours de Durbach sur l'indépendance nationale. Pag. 28t 285 286 Rapport des représentans commissaires à l'armée, par Bory Adresse de la Chambre au peuple français. Communication relative à la reddition de Paris; texte de la Sur la proposition de Garat, la Chambre adopte une Décla- 290 296 306 307 Sur la proposition de Dupont (de l'Eure), la Chambre adopte 311 Message de la commission de gouvernement, qui annonce Rapport des commissaires à l'armée. Levée de la séance du 7. Procès verbal du 8. CONSTITUTION de 1815. 315 317 319 321 Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône; réponse de l'empereur. 334 336 à 379 337 SÉANCE permanente du 21 juin au 7 juillet. Dire du maréchal Ney sur les résultats de la bataille de 345 Le prince Lucien demande que, sans délibérer, la Chambre 349 Réponse du général Drouot aux assertions du maréchal Ney La Chambre déclare que Napoléon 11 est empereur des Fran- 359 Pag. 365 La Chambre discute et adopte les résolutions des Représen tans. Thibaudeau sur l'adresse des Représentans Rapport fait La Chambre reçoit la convention qui livre Paris; elle vote des remerciemens à l'armée. La Chambre ajourne toute discussion sur la Déclaration des S. III. Situation et événemens militaires. Départ de Napoléon pour l'armée. 366 371 376 378 Etat des forces et des ressources pour entrer en campagne. 381 Ordre du jour du major général de l'armée (Soult). 387 Napoléon abdique; sa déclaration au peuple français. Il se Instruction pour les frégates destinées à conduire Napoléon Napoléon se livre aux Anglais; sa lettre au prince régent. Sa protestation contre la violation de ses droits et de sa sonnier à Sainte-Hélène. 418 1 426 428 S. IV. Commission de gouvernement. - Retour des Bourbons. Situation générale, Actes divers jusqu'à la disgrâce du duc d'O trante. Installation de la commission de gouvernement. mation au peuple français, etc. Instructions pour les plénipotentiaires chargés de négocier la paix auprès des puissances alliées. Actes de la commission; elle gouverne au nom du peuple fran 434 çais; dispositions générales. 440 Nouvelles négociations. Davoust. conseil de guerre relativement à la défense de Paris. Reddition de cette capitale. Proclamation de la commission de gouvernement. Situation générale, Actes divers jusqu'à la disgrace du duc d'Otrante. 449 SOMMAIRE HISTORIQUE. Retour de Louis XVIII, etc, etc. 455 Proclamation de Cambrai. 461 Lettre du duc d'Otrante au roi (ce prince étant à SaintDenis). 464 Ordonnance royale qui rappelle à leurs fonctions ceux qui en 465 467 Note du duc d'Otrante sur la situation de la France. 468 Ordonnance qui exclut de la Chambre royale des Pairs ceux qui ont accepté la pairie de Napoléon. 472 Ordonnance qui prescrit la mise en jugement ou l'exil de 20 mars. Circulaire du ministre de la police aux préfets. 473 475 Ordonnances et Rapport concernant la liberté de la presse et l'autorisation à accorder aux journaux. Pag. 476 Rapport fait au roi, par le duc d'Otrante, sur la conduite hostile des alliés en France. 478 Rapport sur la situation de la France relativement aux partis qui la divisent, fait au roi par le duc d'Otrante. Proclamation du roi contre les assassins du midi. 482 498 Instruction ministérielle adressée aux préfets sur les bandes armées qui désolent les départemens de l'Ouest. 499 L'EXPÉRIENCE de la révolution, le despotisme et les malheurs du chef de l'Empire avaient préparé les esprits au retour de l'ancienne dynastie. Louis XVIII apportait la paix, et promettait une Constitution libérale (1); c'était combler tous les désirs, satisfaire à tous les besoins, réunir toutes les opinions Louis XVIII fut reçu avec confiance, et même avec amour; de toutes parts s'élevaient des vœux sincères pour une réconciliation générale. Mais un parti, l'implacable ennemi des institutions constitutionnelles, devait troubler ce concert dès les premiers jours de la restauration. L'aristocratie, plutôt que le trône, avait jadis possédé la France dans un état dégradant de sujétion; elle revint avec la pensée de recouvrer ce qui était à jamais détruit: ses préjugés l'empêchaient d'apercevoir les améliorations qu'avaient apportées (1) Voyez, tome xx, la Déclaration de Saint-Ouen. |