Acte du congrès de Vienne du 9. Juin 1815: avec les pièces qui y sont annexéesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... cours de la ri- vière Prosna jusqu'au village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de ...
... cours de la ri- vière Prosna jusqu'au village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de ...
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... cours entre ces deux villes , avec ses deux rives , au territoire prussien . De là , où la frontière aboutit à celle du pays de Zeitz , elle suivra celle - ci jusqu'à celle du pays d'Altenbourg près de Luckau . Les frontières du cercle ...
... cours entre ces deux villes , avec ses deux rives , au territoire prussien . De là , où la frontière aboutit à celle du pays de Zeitz , elle suivra celle - ci jusqu'à celle du pays d'Altenbourg près de Luckau . Les frontières du cercle ...
Page 23
... cours , renonce , pour elle et ses suc- cesseurs , aux droits de suzeraineté sur les mar- graviats de la Haute et Basse - Lusace , droits qui lui appartiennent en sa qualité de roi de Bohême , en autant qu'ils concernent la partie de ...
... cours , renonce , pour elle et ses suc- cesseurs , aux droits de suzeraineté sur les mar- graviats de la Haute et Basse - Lusace , droits qui lui appartiennent en sa qualité de roi de Bohême , en autant qu'ils concernent la partie de ...
Page 32
... cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - des- sous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appar- tiendront en entier à la ...
... cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - des- sous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appar- tiendront en entier à la ...
Page 35
... cours de la Meuse à une distance de la rive droite , telle que tous les endroits qui ne sont pas éloi- gnés de cette rive de plus de mille perches d'Allemagne ( Rheinlændische Ruthen ) , ap- partiendront , avec leurs banlieues , au ...
... cours de la Meuse à une distance de la rive droite , telle que tous les endroits qui ne sont pas éloi- gnés de cette rive de plus de mille perches d'Allemagne ( Rheinlændische Ruthen ) , ap- partiendront , avec leurs banlieues , au ...
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acte actuel arrangemens bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent article présent traité prince DE HARDENBERG prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain Staats stipulations successeurs Suisse susdite tion