Acte du congrès de Vienne du 9. Juin 1815: avec les pièces qui y sont annexéesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... Szytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Gross - Opoczko , de ma- nière que Sluzewo appartiendra au duché , et Przybranowa , Hollænder et Maziejewo à la Prusse . De ( 12 )
... Szytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Gross - Opoczko , de ma- nière que Sluzewo appartiendra au duché , et Przybranowa , Hollænder et Maziejewo à la Prusse . De ( 12 )
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... ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquenta- tion des ports , sur la circulation des produc- tions du sol et de l'industrie entre les différentes provinces polonoises , et sur le commerce de transit , tels qu'ils se trouvent énoncés ...
... ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquenta- tion des ports , sur la circulation des produc- tions du sol et de l'industrie entre les différentes provinces polonoises , et sur le commerce de transit , tels qu'ils se trouvent énoncés ...
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... ancienne principauté au- trichienne de Gueldres , du côté de Ruremonde , et se dirigeant vers le point le plus oriental du territoire hollandois au nord de Swalmen , elle continuera à embrasser ce territoire . Enfin elle va joindre , en ...
... ancienne principauté au- trichienne de Gueldres , du côté de Ruremonde , et se dirigeant vers le point le plus oriental du territoire hollandois au nord de Swalmen , elle continuera à embrasser ce territoire . Enfin elle va joindre , en ...
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... ancienne frontière hollandoise , près de Mook , situé au - dessous de Genep , elle suivra le cours de la Meuse à une ... ancienne frontière hollandoise jusqu'au Rhin , cette frontière restera , pour l'essentiel , telle qu'elle étoit en ...
... ancienne frontière hollandoise , près de Mook , situé au - dessous de Genep , elle suivra le cours de la Meuse à une ... ancienne frontière hollandoise jusqu'au Rhin , cette frontière restera , pour l'essentiel , telle qu'elle étoit en ...
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... ancienne noblesse immédiate qui se trou- vent compris actuellement sous l'administration provisoire de ce département ,, savoir : Mans- bach , Buchenau , Werda , Lengsfeld , à l'ex- ception toutefois des bailliages et territoires ...
... ancienne noblesse immédiate qui se trou- vent compris actuellement sous l'administration provisoire de ce département ,, savoir : Mans- bach , Buchenau , Werda , Lengsfeld , à l'ex- ception toutefois des bailliages et territoires ...
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Common terms and phrases
acte actuel arrangemens bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent article présent traité prince DE HARDENBERG prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain Staats stipulations successeurs Suisse susdite tion