Acte du congrès de Vienne du 9. Juin 1815: avec les pièces qui y sont annexéesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... prendra , avec ses autres titres , celui de Czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de ( 11 )
... prendra , avec ses autres titres , celui de Czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de ( 11 )
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avec les pièces qui y sont annexées Friedrich Schoell. Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche , et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence ...
avec les pièces qui y sont annexées Friedrich Schoell. Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche , et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence ...
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... respectifs , sur les principes les plus libéraux . Le présent article sera particu- lièrement appliqué aux rapports des individus qui conservent des biens sous les deux domi- nations , prussienne et saxonne , au commerce de Leipsick ...
... respectifs , sur les principes les plus libéraux . Le présent article sera particu- lièrement appliqué aux rapports des individus qui conservent des biens sous les deux domi- nations , prussienne et saxonne , au commerce de Leipsick ...
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... respectifs , savoir : 1 ° Une de Halberstadt par le pays de Hil- desheim à Minden ; 2o Une seconde de la Vieille - Marche par Gifhorn et Neustadt à Minden ; 3 ° Une troisième d'Osnabruck par Ippenbü- ren et Rheina à Bentheim . Les deux ...
... respectifs , savoir : 1 ° Une de Halberstadt par le pays de Hil- desheim à Minden ; 2o Une seconde de la Vieille - Marche par Gifhorn et Neustadt à Minden ; 3 ° Une troisième d'Osnabruck par Ippenbü- ren et Rheina à Bentheim . Les deux ...
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... respectifs , LL . MM . l'empereur d'Autriche , l'empereur de toutes les Russies , le roi de la Grande Bretagne et le roi de Prusse , promettent d'employer leurs bons of- fices à l'issue de la présente guerre , ou aussi- tôt que les ...
... respectifs , LL . MM . l'empereur d'Autriche , l'empereur de toutes les Russies , le roi de la Grande Bretagne et le roi de Prusse , promettent d'employer leurs bons of- fices à l'issue de la présente guerre , ou aussi- tôt que les ...
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acte actuel arrangemens bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent article présent traité prince DE HARDENBERG prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain Staats stipulations successeurs Suisse susdite tion