Acte du congrès de Vienne du 9. Juin 1815: avec les pièces qui y sont annexéesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de Kos- cielnawice à Kalisch , on rentrera dans le cours de la Prosna , et l'on continuera à la suivre , en remontant par les villes Grabow ...
... rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de Kos- cielnawice à Kalisch , on rentrera dans le cours de la Prosna , et l'on continuera à la suivre , en remontant par les villes Grabow ...
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... rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de Wo- lica , à l'endroit de l'embouchure d'un ruisseau qui , près de ce village , se jette dans la Vistule , remontera ce ruisseau par Clo , Koscielniki , jusqu'à ...
... rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de Wo- lica , à l'endroit de l'embouchure d'un ruisseau qui , près de ce village , se jette dans la Vistule , remontera ce ruisseau par Clo , Koscielniki , jusqu'à ...
Page 16
... rive- raine de Podgorze , les privilèges d'une ville libre de commerce , tels qu'en jouit la ville de Brody . Cette liberté de commerce s'étendra à un rayon de cinq cents toises , à prendre de la barrière des faubourgs de la ville de ...
... rive- raine de Podgorze , les privilèges d'une ville libre de commerce , tels qu'en jouit la ville de Brody . Cette liberté de commerce s'étendra à un rayon de cinq cents toises , à prendre de la barrière des faubourgs de la ville de ...
Page 27
... rive gauche de l'Elbe avec le cercle de la Saale ; La principauté de Halberstadt avec les sei- gneuries de Derenbourg et de Hassenrode ; La ville et le territoire de Quedlinbourg sous la réserve des droits de S. A. R. madame la ...
... rive gauche de l'Elbe avec le cercle de la Saale ; La principauté de Halberstadt avec les sei- gneuries de Derenbourg et de Hassenrode ; La ville et le territoire de Quedlinbourg sous la réserve des droits de S. A. R. madame la ...
Page 28
... rive droite du Rhin avec la ville et forteresse de Wesel ; la partie de ce duché située sur la rive gauche , se trouvant comprise dans les pro- vinces spécifiées ( 28 )
... rive droite du Rhin avec la ville et forteresse de Wesel ; la partie de ce duché située sur la rive gauche , se trouvant comprise dans les pro- vinces spécifiées ( 28 )
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acte actuel arrangemens bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent article présent traité prince DE HARDENBERG prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain Staats stipulations successeurs Suisse susdite tion