Acte du congrès de Vienne du 9. Juin 1815: avec les pièces qui y sont annexéesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... Elle prendra , avec ses autres titres , celui de Czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de ( 11 )
... Elle prendra , avec ses autres titres , celui de Czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de ( 11 )
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avec les pièces qui y sont annexées Friedrich Schoell. Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche , et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence ...
avec les pièces qui y sont annexées Friedrich Schoell. Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche , et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions nationales , réglées d'après le mode d'existence ...
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... sujets respectifs , sur les principes les plus libéraux . Le présent article sera particu- lièrement appliqué aux rapports des individus qui conservent des biens sous les deux domi- nations , prussienne et saxonne , au commerce de ...
... sujets respectifs , sur les principes les plus libéraux . Le présent article sera particu- lièrement appliqué aux rapports des individus qui conservent des biens sous les deux domi- nations , prussienne et saxonne , au commerce de ...
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... sujets res pectifs les avantages du commerce de l'Ems et du port d'Embden , conviennent à cet égard de ce qui suit : 1o Le gouvernement hanovrien s'engage à faire exécuter à ses frais dans les années de 1815 et 1816 les travaux qu'une ...
... sujets res pectifs les avantages du commerce de l'Ems et du port d'Embden , conviennent à cet égard de ce qui suit : 1o Le gouvernement hanovrien s'engage à faire exécuter à ses frais dans les années de 1815 et 1816 les travaux qu'une ...
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... sujets hanovriens eux - mêmes ; ans , 3 ° Les navires prussiens , ainsi que les né- gocians prussiens , ne paieront , pour la naviga-- tion , l'exportation ou l'importation des mar- chandises , ainsi que pour le magasinage , d'au- tres ...
... sujets hanovriens eux - mêmes ; ans , 3 ° Les navires prussiens , ainsi que les né- gocians prussiens , ne paieront , pour la naviga-- tion , l'exportation ou l'importation des mar- chandises , ainsi que pour le magasinage , d'au- tres ...
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acte actuel arrangemens bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent article présent traité prince DE HARDENBERG prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain Staats stipulations successeurs Suisse susdite tion