Annales, Volume 24

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Popular passages

Page 241 - ... devra être immédiatement, et avant même que l'autorité administrative ait répondu à l'avertissement, séquestré, séparé et maintenu isolé autant que possible des autres animaux susceptibles de contracter cette maladie. Il est interdit de le transporter avant que le vétérinaire délégué par l'administration l'ait examiné. La même interdiction est applicable à l'enfouissement, à moins que le maire, en cas d'urgence, n'en ait donné l'autorisation spéciale. ART.
Page 240 - ... 3. Tout propriétaire, toute personne ayant, à quelque titre que ce soit, la charge des soins ou la garde d'un animal atteint ou soupçonné d'être atteint d'une maladie contagieuse, dans les cas prévus par les articles...
Page 111 - ART. 10. — Les exposants d'engrais devront faire connaître la composition de leurs produits par une déclaration écrite et certifiée par eux. ART. 11. — Les primes et médailles seront remises aux divers lauréats du Concours au moment même de la proclamation de leurs noms en séance publique, et il sera, en outre, délivré aux propriétaires ou fermiers d'exploitations...
Page 271 - Recueil des chartes de l'abbaye de Cluny, formé par Auguste Bernard; complété, revisé et publié par Alexandre Bruel , archiviste aux Archives nationales.
Page 125 - L'assemblée générale (les quatre datte» réunies] s'est assemblée le 24 décembre , sous la présidence de M. Ernest Breton , président de la quatrième classe. M. Huillard-Bréholles , secrétaire général , donne lecture du procès-verbal de la séance précédente, qui est adopté.
Page 17 - ... semestre. Elles partent du 1er janvier, et , en cas de démission , elles sont dues pour l'année courante. ART. 5. Pour être membre de la Société, il faut être présenté par deux membres fondateurs ou titulaires , réunir la majorité des suffrages et adhérer au présent règlement. ART. 6. L'élection d'un candidat n'a lieu que dans la séance ordinaire qui suit celle de sa présentation. Le membre élu en est immédiatement informé par une lettre du président. ART. 7. Tous les membres...
Page 28 - Les propriétés mobilières de toute nature de la Société sont communes et indivisibles, et chaque membre, en particulier, n'y peut rien prétendre. Il ne pourra être fait de prêt de ces objets qu'aux membres de la Société, et sous la responsabilité des conservateurs. ART.
Page 285 - Mémoire inédit de l'abbé Jean-François Duguet, Curé de Feurs, suivi de l'histoire de la famine de 1709, par le même, publiés par M.
Page 244 - SO des paysans suisses [voyez pi. ni]), se compose de filaments déliés dont l'ensemble ressemble tantôt à un pinceau, tantôt à des cheveux crépus, tantôt à un réseau délié.

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