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ENGYCLOPEDIE-RORET

MAIRES

ADJOINTS

ET CONSEILLERS MUNICIPAUX

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Nouveau manuel complet des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux; des Préfets, Conseils de préfecture et Conseils généraux ; des Juges de paix, Commissaires de police : des Prêtres, des Instituteurs, et des Pères de famille, dans leurs rapports avec l'Administration, l'ordre judiciaire, les colléges électoraux, les gardes nationale et rurale, l'armée, l'administration forestière, les hospices, l'instruction publique et le clergé, par M. BOYARD, Président honoraire de la Cour d'Orléans, ancien conseiller général. Quatrième édition, revue par M. Ch. VASSEROT. 2 forts volumes in-8.

12 fr. Manuel des Experts, ou Traité des matières civiles, commerciales et administratives donnant lieu à des expertises, par M. Ch. VASSEROT, 7e édit. 1 fort vol. in-8.

6 fr. Manuel des Arbitres, on Traité des principales connaissances nécessaires pour instruire et juger les affaires soumises aux décisions arbitrales, soit en matières civiles, soit commerciales, contenant les principes, les lois nouvelles, les décisions intervenues depuis la publication de nos Codes, et les formules qui concernent l'arbitrage, etc., par M. Cr., ancien jurisconsulte. Nouvelle édition. 1 gros volume in-8.

8 fr. Manuel des Justices de paix, ou Traité des fonctions ou attributions des Juges de paix, des Greffiers et Huissiers attachés à leur tribunal, avec des formules et modèles de tous les actes qui dépendent de leur ministère, etc., par M. LEVASSEUR, ancien jurisconsulte. Nouvelle édition, entièrement refondue, par M. BIRET. 1 gros volume in-8

6 fr. Le même ouvrage, en 1 vol. in-18

3 fr. 50 Manuel des Gardes champêtres, Forestiers et GardesPêche, par MM. BOYARD et Ch. VASSEROT. 1 vol. in-18. 2 fr. 50

Manuel du Forestier-Praticien et Guide des Gardes Champêtres, traitant de la Conservation des semis, de l'Aménagement, de f'Exploitation, etc., etc., des Forêts, par MM. CRINON et VASSEROT. 1 voluine in-18

1 fr. 25 Manuel des Gardes nationaux de France, contenant l'Ecole du soldat et de peloton, les Ordonnances et Réglements, etc., etc., par M. R. L. 33e édit. 1 vol. in-18.

1 fr. 25 Manuel du Sapeur-Pompier, onvrage composé par le corps des Officiers formant l'état-major, publié par ordre du Ministre de la Guerre. Un joli volume in-18 renfermant une foule de gravures sur bois imprimées avec le texte.

3 fr. Manuel des marchands de vins, débitants de Boissons et Jaugeage, par MM. LAUDIER, MALEPEYRE et VASSEROT. I vol. in-18 avec planches.

3 fr. 50 Manuel du Propriétaire et du Locataire, ou Sous-Locataire, tant des biens de ville que des biens ruraux, par MM. SERGENT et VASSEROT. 1 vol. in-18.

2 fr. 50 Manuel d'Arpentage, ou Instrnction élémentaire sur cet art et sur celui de lever

les plans, par M. LACROIX, de l'Institut, MM. HoGARD, géomètre, et VASSEROT, avocat. 1 vol. in-18 avec figures. (Autorisé par l'Université.).

2 fr. 50

1890-
NOUVEAU MANUEL COMPLET

DES

MAIRES

ADJOINTS

MICHIGA

ET

CONSEILLERS MUNICIPAUX
Dans leurs rapports avec l'ordre Administratif et Judiciaire ,

les Assemblées électorales,
le Clergé, la Garde Nationale, l'Armée, l'Administration forestière,

et l'Instruction publique,

suivi
DE FORMULES D'ACTES D'ADMINISTRATION ET DE POLICE ADMINISTRATIVE

ET JUDICIAIRE,
ET D'UN MODÈLE DE BUDGET A L'USAGE DES COMMUNES.

PAR M. CH. VASSEROT,
Avocat à la Cour impériale de Paris, ancien Adjoint au maire

de la ville de Poissy (Seine-et-Oise).

SIXIÈME ÉDITION
CONSIDÉRABLEMENT AUGMENTÉE

SELON LA LÉGISLATION ACTUELLE.

ET

REFONDUE

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PARIS
LIBRAIRIE ENCYCLOPÉDIQUE DE RORET,

RUE HAUTEFEUILLE, 12.

1866
Tous droits réservés.

MICHIGA
University o.

GENERAL DE

AVIS.

Le mérite des ouvrages de l'Enoyolopédie-Roret leur a valu les honneurs de la traduction, de l'imitation et de la contrefaçon. Pour distinguer ce volume, il porte la signature de l'Editeur, qui se réserve le droit de le faire traduire dans toutes les langues, et de poursuivre, en vertu des lois, décrets et traités internationaux, toutes contrefaçons et toutes traductions faites au mépris de ses droits.

Le dépôt légal de cet ouvrage a été fait dans le cours du mois de juillet 1866, et toutes les formalités prescrites par les traités ont été remplies dans les divers Etats avec lesquels la France a conclu des conventions littéraires.

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PRÉFACE

Les ouvrages qui traitent de législation sont soumis aux modifications perpétuelles de la matière qu'ils embrassent, puisque celle-ci est incessamment transformée par les dispositions nouvelles du législateur, comme par les interprétations de la jurisprudence.

Mais de toutes les matières législatives, aucune n'est soumise à de plus grandes variations que celles spécialement confiées à la vigilance de l'administration municipale.

La raison de ces modifications a plusieurs causes; la principale, est son étendue : droit politique, droit civil, droit administratif. L'administration municipale a dans chacun de ces éléments une action importante confiée soit à son exécution, soit à sa surveillance. Aussi faut-il que le fonctionnaire municipal soit constamment tenu au courant de la législation,

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