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deux ans si le créancier est syndic de la condamnation pour banqueroute simple ou faillite.

frauduleuse, les actions civiles autres que 598. Les conventions seront, en outre, dé- celles dont il est parlé dans l'article 595 resclarées nulles à l'égard de toutes personnes, teront séparées; et toutes les dispositions reet même à l'égard du failli.

latives aux biens, prescrites pour la faillite, Le créancier sera tenu de rapporter à qui seront exécutées sans qu'elles puissent être de droit les sommes ou valeurs qu'il aura attribuées ni évoquées aux tribunaux de poreçues en vertu des conventions annulées. lice correctionnelle, ni aux cours d'assises.

599. Dans le cas où l'annulation des con- 602. Seront cependant tenus, les syndics ventions serait poursuivie par la voie civile, de la faillite', de remettre au ministère pul'action sera portée devant les tribunaux de blic les pièces, titres, papiers et renseignecommerce.

ments qui leur seront demandés. 600. Tous arrêts et jugements de condam- 603. Les pièces , titres et papiers délivrés nation rendus, tant en vertu du présent cha- par les syndics seront, pendant le cours de pitre que des deux chapitres précédents, se- l'instruction, tenus en état de communicaront affichés et publiés suivant les formes tion par la voie du greffe; cette communicaétablies par l'article 42 du Code de com- tion aura lieu sur la réquisition des syndics, merce, aux frais des condamnés.

qui pourront y prendre des extraits privés,

ou en requérir d'authentiques, qui leur seCHAPITRE IV

ront expédiés par le greffier.

Les pièces, titres et papiers dont le dépôt DE L'ADMINISTRATION DES BIENS EN CAS

judiciaire n'aurait pas été ordonné seront, DE BANQUEROUTE.

après l'arrêt ou le jugement, remis aux syn601. Dans tous les cas de poursuite et de dics, qui en donneront décharge.

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TITRE III

DE LA RÉHABILITATION,

604. Le failli qui aura intégralement ac- commerce du domicile du demandeur, et quitté, en principal, intérêts et frais, toutes celui-ci a changé de domicile depuis la fail les sommes par lui dues, pourra obtenir sa lite, au procureur impérial et au présiden réhabilitation.

du tribunal de commerce de l'arrondisse Il ne pourra l'obtenir, s'il est l'associé ment où elle a eu lieu, en les chargeant d d'une maison de commerce tombée en fail recueillir tous les renseignements qu'ils pour lite, qu'après avoir justifié que toutes les ront se procurer sur la vérité des faits es dettes de la société ont été intégralement posés. acquittées en principal, intérêts et frais, lors 607. A cet effet, à la diligence tant du pre même qu'un concordat particulier lui aurait cureur impérial que du président du tribun été consenti.

de commerce, copie de ladite requête rester 605. Toute demande en réhabilitation sera affichée pendant un délai de deux mois, ta adressée à la cour impériale dans le ressort dans les salles d'audience de chaque tribun de laquelle le failli sera domicilié. Le deman- qu'à la bourse et à la maison commune, deur devra joindre à sa requète les quittances sera insérée par extrait dans les papiers p et autres pièces justificatives.

blics. 606. Le procureur général près la cour 608. Tout créancier qui n'aura pas é impériale, sur la communication qui lui payé intégralement de sa créance en princ aura été faite de la requête, en adressera des pal, intérêts et frais, et toute autre partie ir expéditions certifiées de lui au procureur téressée, pourra, pendant la durée de l'a impérial et au président du tribunal de fiche, former opposition à la réhabilitati

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par simple acte au greffe, appuyé des pièces présidents des tribunaux auxquels la dejustificatives, Le créancier opposant ne mande aura été adressée. Ces tribunaux en pourra jamais étre partie dans la procédure feront faire la lecture publique et la transde réhabilitation.

cription sur leurs registres. 609. Après l'expiration de deux mois, le 612. Ne seront point admis à la réhabilitak for

procureur impérial et le président du tribu- tion les banqueroutiers frauduleux, les pernal de commerce transmettront, chacun sé- sonnes condamnées pour vol, escroquerie ou parément, au procureur général près la cour abus de confiance, les stellionataires, ni les impériale

, les renseignements qu'ils auront tuteurs, administrateurs ou autres comptaraueillis et les oppositions qui auront pu bles qui n'auront pas rendu et soldé leurs éire formées. Ils y joindront leurs avis sur la comptes. demande.

Pourra être admis à la réhabilitation le 610. Le procureur général près la cour banqueroutier simple qui aura subi la peine impériale fera rendre arrêt portant admission à laquelle il aura été condamné. du rejet de la demande en réhabilitation. Si 613. Nul commerçant failli ne pourra se

la demande est rejetée, elle ne pourra être présenter à la bourse, à moins qu'il n'ait ob*** -reproduite qu'après une année d'intervalle. tenu sa réhabilitation.

611. L'arrêt portant réhabilitation sera 614. Le failli pourra être réhabilité après ps transmis aux procureurs impériaux et aux sa mort *.

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DE LA JURIDICTION COMMERCIALE

Loi décrétée le 14 septembre 1807, promulguée le 24.

TITRE PREMIER

DE L'ORGANISATION DES TRIBUNAUX DE COMMERCE.

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615. Un règlement d'administration pu- étre au-dessous de vingt-cinq dans les villes blique déterminera le nombre des tribunaux où la population n'excède pas quinze mille de commerce, et les villes qui seront suscep- âmes; dans les autres villes, il doit être augtibles d'en recevoir par l'étendue de leur menté à raison d'un électeur pour mille ames commerce et de leur industrie.

de population. 616. L'arrondissement de chaque tribunal 620. Tout commerçant pourra être nommé de commerce sera le même que celui du tri-juge ou suppléant, s'il est âgé de trente ans, bunal civil dans le ressort duquel il sera s'il exerce le commerce avec honneur et displacé; et s'il se trouve plusieurs tribunaux tinction depuis cinq ans. Le président devra de commerce dans le ressort d'un seul tribui- être âgé de quarante ans, et ne pourra être nal civil, il leur sera assigné des arrondisse- choisi que parmi les anciens juges, y comments particuliers.

pris ceux qui ont exercé dans les tribunaux 617. Chaque tribunal de commerce sera actuels, et même les anciens juges-consuls composé d'un président, de juges et de sup- des marchands. pléants. Le nombre des juges ne pourra pas

621. L'élection sera faite au scrutin indietre au-dessous de deux, ni au-dessus de viduel, à la pluralité absolue des suffrages; quatorze, non compris le président. Le nom et lorsqu'il s'agira d'élire le président, l'objet bre des suppléants sera proportionné au be- spécial de cette élection sera annoncé avant soin du service. Un règlement d'adminis- d'aller au scrutin. tration publique fixera, pour chaque tribu- 629. A la première élection, le président nal, le nombre des juges et celui des sup- et la moitié des juges et des suppléants dont pléants **.

le tribunal sera composé, seront nommés 618. Les membres des tribunaux de com- pour deux ans; la seconde moitié des juges merce seront élus dans une assemblée com- et des suppléants sera nommée pour un an : posée de commerçants notables, et principa- aux élections postérieures, toutes les nomilement des chefs des maisons les plus an- nations seront faites pour deux ans. ciennes et les plus recommandables par la Tous les membres compris dans une même probité, l'esprit d'ordre et d'économie *** . élection seront soumis simultanément au re

619. La liste des notables sera dressée, nouvellement périodique, encore bien que sur tous les commerçants de l'arrondisse- | l'institution de l'un ou de plusieurs d'entre ment, par le préfet, et approuvée par le mieux ait été différée ****. nistre de l'intérieur : leur nombre ne peut 623. Le président et les juges sortant

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Voy. LOIS, yo Prupa'nouues, la loi organique du 1er juin 1853.

613. - C. 631 et s., 640 et s. = LOIS, V° TRIBUNAUX DE COMMERCE, Décr. 6 oct. 1809; Décr. 14 juin 1862.

616.
617.
** Ainsi modifié par la loi du 3 mars 1840.

L'ancien art. 617 était ainsi conçu : « Chaque tribunal de commerce sera composé d'un juge-président, de juges et de

suppléants. Le nombre des juges ne pourra pas être au-desį sous de deux, ni au-dessus de huit, non compris le président.

Le nombre des suppléants sera proportionné au besoin du service. Le règlement d'administration publique fixera, pour haque tribunal, le nombre des juges et celui des suppléants.o

618. Édit nov. 1563, art. 1 et 2. – C. 1.

*** Les art. 618, 619,620,621, 629 avaient été modifiés par un décret du 28 août 1848. Mais ce dernier a été abrogé par un autre décret du ? mars 1852. (LOIS, PO TRIBUNALE DE COMMERCE.)

619. Voy. note sous l'article 618.

620. LOIS, V° TRIBUNAUX DE COMMERCE, Av. Cons. d'Et. 2 fév. 1808. – Voy. note sous l'art. 618. 621.

Voy. note sous l'art. 618. 622.

**** Le dernier alinéa a été ajouté à l'art. 622 en exécu lion de l'art. 6 de la loi du 3 mars 1840, art. 6.

623.

d'exercice après deux années pourront être avant l'appel de la cause, et par lui visé sans réélus immédiatement pour deux autres an- frais. nées. Cette nouvelle période expirée, ils ne Dans les causes portées devant les tribuseront éligibles qu'après un an d’intervalle. naux de commerce, aucun huissier ne pourra,

Tout membre élu en remplacement d'un ni assister comme conseil, ni représenter les autre, par suite de décès ou de toute autre parties en qualité de procureur fondé, à cause, ne demeurera en exercice que pen- peine d'une amende de vingt-cinq à cindant la durée du mandat confié à son prédé- quante francs, qui sera prononcée, sans apcesseur *.

pel, par le tribunal, sans préjudice des 62. Il y aura près de chaque tribunal un peines disciplinaires contre les huissiers congreffier et des huissiers nommés par le Gou- trevenants. vernement : leurs droits, vacations et devoirs, Cette disposition n'est pas applicable aux seront fixés par un règlement d'administra- huissiers qui se trouveront dans l'un des cas tion publique.

prévus par l'article 86 du Code de procédure 625. Il sera établi, pour la ville de Paris / civile ** seulement, des gardes du commerce pour

628. Les fonctions des juges de commerce l'exécution des jugements emportant la con- sont seulement honorifiques. trainte par corps: la forme de leur organisa- 629. Ils prêtent serment avant d'entrer en tion et leurs attributions seront déterminées fonctions, à l'audience de la cour impériale, par un règlement particulier.

lorsqu'elle siége dans l'arrondissement com696. Les jugements, dans les tribunaux munal où le tribunal de commerce est étade commerce, seront rendus par trois juges bli : dans le cas contraire, la cour impériale ap moins; aucun suppléant ne pourra être commet, si les juges de commerce le demanappelé que pour compléter ce nombre. dent, le tribunal civil de l'arrondissement

627. Le ministère des avoués est interdit pour recevoir leur serment; et, dans ce cas, dans les tribunaux de commerce, conformé- le tribunal en dresse procès-verbal, et l'enment à l'article 414 du Code de procédure voie à la cour impériale, qui en ordonne civile; nul ne pourra plaider pour une partie l'insertion dans ses registres. Ces formalités devant ces tribunaux, si la partie présente à sont remplies sur les conclusions du minisl'audience, ne l'autorise, ou s'il n'est muni tère public et sans frais. d'un pouvoir spécial. Ce pouvoir, qui pourra 630. Les tribunaux de commerce sont etre donné au bas de l'original ou de la dans les attributions et sous la surveillance copie de l'assignation, sera exhibé au greffier du ministre de la justice.

:

TITRE II

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE.

*****

631. Les tribunaux de commerce connai-commerce; 3o de celles relatives aux actes tront, 10 des contestations relatives aux en de commerce entre toutes personnes gagements et transactions entre négociants, 632. La loi répute actes de commerce, marchands et banquiers; 2° des contestations Tout achat de denrées et marchandises entre associés, pour raison d'une société de pour les revendre, soit en nature, soit après

Ainsi modifié par la loi du 3 mars 1840.

629. P. C. 1035. - Voy. note sous l'art. 618. L'ancien art. 623 était ainsi conçu : « Le président et les

630.

631. jums ne pourront rester plus de deux ans en place, ni être

Ord. 1673, tit. VII, art. 1, et tit. XII, art. 2 reélus qu'après un an d'intervalle, a

et s. — C. 1. G24.

*** Ainsi modifié par la loi du 17 juill. 1856, qui a sup. P. C. 780 et s.=LOIS, V« CONTRAINTE PAR CORPS primé l'arbitrage forcé. Voy. sup., art. 51 à 63. *** GAEDES DU COMMERCE, Décr. 14 mars 1808 ; L. 26 mars L'ancien art. 631 était ainsi eonçu : « Les tribunaux de 1335.

commerce connaîtront,

a to De toutes contestations relatives aux engagements et Ord, 1673, tit. XII, art. 11. = LOIS, va Ter- transactions entre négociants, marchands et banquiers; BEAUX DE COMMERCE, Ord. 10 mars 1825.

a 2° Entre toutes personnes, des contestations relatives aux Les deux derniers alinéas ont été ajoutés à l'art. 627 actes de commerce. o e exécution de l'art. 4 de la loi du 3 mars 1840

632.

Ord. 1673, uit. XII, art. 2, 4, 8 et 10. 628. – Ord. 1667, tit. XVI, art. 11.

C, 110 et s.

696.

ou

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les avoir travaillées et mises en æuvre, ront réputées que simples promesses aux termême pour en louer simplement l'usage; mes de l'article 112, ou lorsque les billets å

Toute entreprise de manufactures, de com- ordre ne porteront que des signatures d'indimission, de transport par terre ou par eau; vidus non négociants, et n'auront pas pour Toute entreprise de fournitures, d'agences, occasion des opérations de commerce, trafic, ,

, bureaux d'affaires, établissements de ventes change, banque ou courtage, le tribunal de à l'encan, de spectacles publics;

commerce sera tenu de renvoyer au tribunal Toute opération de change, banque et civil, s'il en est requis par le défendeur. courtage;

637. Lorsque ces lettres de change et ces Toutes les opérations des banques publi- billets à ordre porteront en même temps des ques;

signatures d'individus négociants et d'indiToutes obligations entre négociants, mar- vidus non négociants, le tribunal de comchands et banquiers;

merce en connaîtra; mais il ne pourra proEntre toutes personnes, les lettres de noncer la contrainte par corps contre les change, ou remises d'argent faites de place individus non négociants, à moins qu'ils ne en place.

se soient engagés à l'occasion d'opérations de 633. La loi répute pareillement actes de commerce, trafic, change, banque ou courcommerce,

tage. Toute entreprise de construction, et tous 638. Ne seront point de la compétence des achats, ventes et reventes de bâtiments pour tribunaux de commerce les actions intentées la navigation intérieure et extérieure; contre un propriétaire, cultivateur ou vigneToutes expéditions maritimes;

ron, pour vente de denrées provenant de son Tout achat ou vente d'agrès, apparaux et cru, les actions intentées contre un commeravitaillements;

çant, pour paiement de denrées et marchanTout affrétement ou nolissement, emprunt dises achetées pour son usage particulier. ou prêt à la grosse; toutes assurances et au- Néanmoins les billets souscrits par un comtres contrats concernant le commerce de mer; merçant seront censés faits pour son com

Tous accords et conventions pour salaires merce, et ceux des receveurs, payeurs, peret loyers d'équipages;

cepteurs ou autres comptables de deniers Tous engagements de gens de mer, pour publics, seront censés faits pour leur gestion, le service de bâtiments de commerce. lorsqu'une autre cause n'y sera point énoncée.

634. Les tribunaux de commerce connai- 639. Les tribunaux de commerce jugeront tront également,

en dernier ressort, 1° Des actions contre les facteurs, commis 10 Toutes les demandes dans lesquelles les des marchands ou leurs serviteurs, pour le parties justiciables de ces tribunaux, et usant fait seulement du trafic du marchand auguel de leurs droits, auront déclaré vouloir étre ils sont attachés;

jugées définitivement et sans appel; 2° Des billets faits par les receveurs, payeurs, 2° Toutes les demandes dont le principal percepteurs ou autres comptables des deniers n'excédera pas la valeur de quinze cents publics.

francs; 635. Les tribunaux de commerce connai- 30 Les demandes reconventionnelles ou en tront de tout ce qui concerne les faillites, con- compensation, lors même que, réunies à la formément à ce qui est prescrit au livre troi- demande principale, elles excéderaient quinze sième du présent Code*.

cents francs. 636. Lorsque les lettres de change ne se- Si l'une des demandes principale ou recon

633. Ord. 1673, tit. Xl, art. 7.-C. 195, 223, 250 ront jugées par les tribunaux civils; en conséquence, et s., 273, 286, 311, 332.

toute opposition au concordat contiendra les moyens de l'op634. Ord. 1673, tit. XII, art. 5.

posant, à peine de nullité; – 3° de l'homologation du traité 635. C. 437 et s.

entre le failli et ses créanciers; – 4o de la cession de biens Ainsi remplacé par la loi du 28 mai 1838.

faite par le failli, pour la partie qui en est attribuée aux triL'ancien art. 635 était ainsi conçu : « Ils connaîtront en- bunaux de commerce par l'article 901 du Code de procédure fin, 1° du dépôt du bilan et des registres du commerçant en civile. ) faillite, de l'affirmation et de la vérification des créances; 636. – Ord. 1673, tit. XII, art. 3 et 14. 2° des oppositions au concordat, lorsque les moyens de l'op-113, 187. – P. C. 168 et s. posant seront fondés sur des actes ou opérations dont la con- 637. - N. 2063. naissance est attribuée par la loi aux juges des tribunaux de 638.

Ord. 1673; tit. XII, art. 6 et 10. commerce; – dans tous les autres cas, ces oppositions se- 639. C. 646; P.C. 7, 453.

C. 112,

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