 | Medical jurisprudence - 1872 - 976 pages
...matrice ; » Attendu que le mariage étant l'union de l'homme et delà femme, il ne saurait être vaiable s'il était démontré que la personne considérée comme femme au moment de sa célébration ne l était point; » Sur les conclusions subsidiaires : » Attendu que la vérification... | |
 | 1874 - 876 pages
...dans un vice de conformation, mais dans l'absence complète des organes qui caractérisent le sc.xe, et que le mariage étant l'union de l'homme et de...corps, l'impuissance a été tantôt admise, tantôt repousséc, mais à titre d'injure grave faite à l'époux, qui ne trouvait pas sous le toit conjugal... | |
 | Medicine - 1874 - 986 pages
...essentiel à la femme : la matrice. « Attendu que le mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait être valable, s'il était démontré que...la personne considérée comme femme au moment de sa célébration ne l'était point; a Sur les conclusions subsidiaires: « Attendu que la vérilication... | |
 | Gynecology - 1874 - 986 pages
...essentiel à la femme : la matrice. « Attendu que lo mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait être valable, s'il était démontré que...la personne considérée comme femme au moment de sa célébration ne l'était point; « Sur les conclusions subsidiaires: « Attendu que la vérification... | |
 | Ambroise Tardieu - Gender identity - 1874 - 224 pages
...essentiel à la femme, la matrice ; « Attendu que le mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait être valable s'il était démontré que...la personne considérée comme femme au moment de sa célébration ne l'était point; « Sur les conclusions subsidiaires : « Attendu que la vérification... | |
 | F. Dubrac - Medical jurisprudence - 1882 - 802 pages
...matrice ; • Attendu que le mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait étro valable s'il était démontré que la personne considérée comme femme, au moment de la célébration , ne l'était point, confirme, etc.(2j... 60. Il est donc bien entendu, et cela résulte clairement de l'arrêt,... | |
 | Paul Brouardel - 1900 - 478 pages
...essentiel à la femme, la matrice ». Attendu que, le mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait être valable s'il était démontré que...la personne considérée comme femme au moment de sa célébration ne l'était point. Par ces motifs : confirme (\}. 4. - Pseudo-hermaphrodisme. —... | |
 | Medical jurisprudence - 1882 - 384 pages
...essentiel à la femme, la matrice ; Attendu que le mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait être valable, s'il était démontré que...considérée comme femme au moment de la célébration, ne l'était pas, etc. La Cour approuvait, dans les derniers considérants de l'arrêt, le mode d'expertise... | |
| |
AJJ.. a des seins, des ovaires, un vagin, et notamment l'organe essentiel à la femme, la matrice ; « Attendu que le mariage étant l'union de l'homme et de la femme, il ne saurait être valable s'il était démontré que la personne considérée comme... 