Etudes et leçons sur la Révolution française, Volume 7F. Alcan, 1913 - France |
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... général des domaines du roi » , dont le règlement du 26 mars 1659 avait ordonné la con- fection , n'existe pas . Mais je crois qu'on peut dire sans exagération que le roi avait des domaines dans toutes les régions de la France . Il en ...
... général des domaines du roi » , dont le règlement du 26 mars 1659 avait ordonné la con- fection , n'existe pas . Mais je crois qu'on peut dire sans exagération que le roi avait des domaines dans toutes les régions de la France . Il en ...
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... général : c'est afin que tant d'horreurs soient publiées à la vue des nations et qu'il paraisse avec combien de justice les puissants de ce monde seront justement tourmentés . Potentes autem potenter tormenta patientur ( Sap . , 6 , v ...
... général : c'est afin que tant d'horreurs soient publiées à la vue des nations et qu'il paraisse avec combien de justice les puissants de ce monde seront justement tourmentés . Potentes autem potenter tormenta patientur ( Sap . , 6 , v ...
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... général ) , d'un peu de lard parfois , d'un peu de vin parfois . Ils dépensaient peu pour leur entretien , se contentant de ce drap grossier , raide et inusable , qu'on appe- lait droguet , et qui servait à plusieurs générations , et de ...
... général ) , d'un peu de lard parfois , d'un peu de vin parfois . Ils dépensaient peu pour leur entretien , se contentant de ce drap grossier , raide et inusable , qu'on appe- lait droguet , et qui servait à plusieurs générations , et de ...
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... général et des intendants de province , sans assemblées élues , en despotes , ne rencontrant nul obstacle à leurs volontés , ces rois établirent une centralisation administrative , dont , plus tard , le spectacle encouragea peut - être ...
... général et des intendants de province , sans assemblées élues , en despotes , ne rencontrant nul obstacle à leurs volontés , ces rois établirent une centralisation administrative , dont , plus tard , le spectacle encouragea peut - être ...
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... général des taillables de chaque paroi Mais les Savoisiens ne pouvaient guère pr cet édit , s'ils ne s'affranchissaient en mêm de la taille réelle . Par l'édit du 19 décemb furent abolis , non seulement toute taillabili et personnelle ...
... général des taillables de chaque paroi Mais les Savoisiens ne pouvaient guère pr cet édit , s'ils ne s'affranchissaient en mêm de la taille réelle . Par l'édit du 19 décemb furent abolis , non seulement toute taillabili et personnelle ...
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Popular passages
Page 58 - Une constitution nationale et la liberté publique étant plus avantageuses aux provinces que les privilèges dont quelques-unes jouissaient et dont le sacrifice est nécessaire à l'union intime de toutes les parties de l'empire, il est déclaré que tous les privilèges particuliers des provinces, principautés, pays, cantons, villes et communautés d'habitants, soit pécuniaires, soit de toute autre nature, sont abolis sans retour, et demeureront confondus dans le droit commun de tous les Français.XI.
Page 50 - Le royaume est partagé en autant de divisions différentes qu'il ya de diverses espèces de régimes ou de pouvoirs : en diocèses, sous le rapport ecclésiastique / en gouvernements, sous le rapport militaire ; en généralités, sous le rapport administratif ; en bailliages, sous le rapport judiciaire.
Page 119 - Il délibérera sur les besoins particuliers et locaux de la municipalité, sur les emprunts, sur les octrois ou contributions en centimes additionnels qui pourront être nécessaires pour subvenir à ces besoins, sur les procès qu'il conviendra d'intenter ou de soutenir pour l'exercice et la conservation des droits communs.
Page 71 - Je sais bi< n qu'on ne couperait ni des maisons ni des clochers; mais on diviserait ce qui est encore plus inséparable, on trancherait tous les liens que resserrent, depuis si longtemps, les mœurs, les habitudes, les coutumes, les productions et le langage.
Page 159 - ... intermédiaire pour l'administration des pays conquis sur le Rhin , et dans ces fonctions il sut acquérir l'estime des populations par une grande probité et une extrême modération. Bonaparte, après le 18 brumaire, l'envoya à la préfecture du Mont-Tonnerre, qu'il quitta presque aussitôt pour devenir commissaire général dans les quatre départements de la rive gauche du Rhin, nouvellement réunis à la France. Elevé au litre de conseiller d'Etat en 1801, il remplaça Lakanal, le 26 septembre...
Page 265 - Le fond de l'histoire ne consiste pas dans le développement extérieur des formes politiques. Il est bien certain que c'est le jeu des intérêts économiques, des forces sociales, qui détermine le mouvement de l'histoire et qui lui donne un sens.
Page 204 - ... livides, de corps hideux, épuisés et couverts de haillons, présenter, sous ces hiéroglyphes sinistres, ses suppliques et ses doléances, et n'obtenir, pour toute réponse, que de nouveaux gibets de quarante pieds de haut; l'histoire, alors, avoue avec douleur qu'on ne peut citer une période où les...
Page 121 - Il déterminera, dans les limites fixées par la loi, le nombre des centimes additionnels dont l'imposition sera demandée pour les dépenses du Département.
Page 134 - Toute idée d'administration et d'ensemble serait détruite, si chaque préfet pouvait prendre pour règle de conduite son opinion personnelle sur une loi ou sur un acte du gouvernement.
Page 133 - Les préfets sont chargés par le gouvernement d'administrer, sous ses ordres, dans l'étendue de leur département ; ils sont les organes de la loi et les instruments de son exécution. Quand son application locale exige des ordres de détail, ils doivent les...