la Salle, de Réchicourt, d'Éblange, de Boule, de Salins, et de Saint-Eustache de Paris; aux séminaires d'Albi et de Pamiers; à l'archevêché de Paris; aux pauvres de Bourg, de Cerdon, de Gannat, de Mont- selgues, d'Arrens et de Sainte-Eulalie; aux hospices de Gannat, de Troyes et de Mar- seille....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hospices de Vire, de Saint-Flour, de la Rochelle, de Voiron; aux pauvres d'Aurillac, de Saint-Groux, de Juillé, de Ville-Soubie, de Chambœuf, de Lavieux et de Vendôme. 652. *ORDONNANCES du Roi relatives aux foires des communes de Montferrand, de Saint- Aulaye, de Saint-Just-en - Chaussée, Courpières, de Gacé, d'Athis, de Riez, de Montfauche, de Lamballe, de Sainte-Hé- lène, de Castelnau, de Saint-Médard, de Budos, de Cuse et Adrisant et de Roque- vaire.... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits à la cure de Luçon; aux villes de Bar-sur-Aube, d'Or- léans et d'Albigny; aux pauvres de Charly, de Vallon et d Orphin; aux hospices de Nesle, de Toulon, d'Avignon, de Sens, et de la Rochefoucauld à Paris...... * Ordonnance du Roi qui autorise le sieur Villemain à établir une verrerie à Lenvaux, commune de Grandchamp, département du Morbihan... *ORDONNANCES du Roi relatives aux foires des communes de Moyeuvre-Grande, de Boulogne-sur-mer, de Toul et de Château- Salins...
*ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur de Chaffey à se faire naturaliser en Suisse.. *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Glos, de Ballersdorff, de Cours, de Guesseling, de Saint-Nicolas, de Saint-André-sur-Cailly, de Santenay, de Francheville, de Saint-Ouen, de Pujau- dran, de Lias, de la Madeleine lès-Lille et de Bernay; au séminaire d'Arras et à l'hos- pice de Bernay...... * ORDONNANCE du Roi qui autorise la com- mune d'Eyrins à ajouter à son nom celui de Pinet... *ORDONNANCE du Roi qui fixe ia limite entre les communes de Bourret et de la Bourgade. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Vicq, de Saint-Romain, de Saint-François d'Assise de Paris, de Liffré, de Lasbordes, d'Ailly-le-haut-Clocher; de Méniltove et de Bauptc; aux séminaires de Nîmes et de Besançon; aux pauvres de Marmande, de Saint-Florent-le-Vieil, de Vasteville, de Méniltove, de Baupte, d'Er- quinghein, d'Oleron, de Sainte-Marie or de Hasparen; aux hospices de Villeneuve- sur-Lot, de Toul, de Sayerne, d'Am- merschwir et de Cluny, et aux com- munes de Saumur, d'Augerolles, de Ta- verny, des Herbiers et de Tinchebray.. *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de donations faites aux fabriques des églises de Frey bouse et de Lebenville, et aux séminaires de Digne et d'Orléans.. 652. * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Saint-Jean de Pointis à construire une forge catalane dans la commune de Surba, dé- partement de l'Ariége... *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux communes de Neuilly-l'Evêque, de Luhier, de Mont- béliardot, de Saumur, de Honfleur et de Brégy; au consistoire de l'église luthérienne de Paris et de l'église réformée de Saint-
Pierre-Ville; aux fabriques des églises de Bosmont, de Quiry-le-Sec, de Laon, de Valognes, de Bisten - Imloch, de Mont- court, de Sainte-Pazanne, de Puymirol, de Panat, de Bournazel, de Blagnac, de Balbigny, de Chemazé, de Saint-Gonnery, de Garanné et de Montigny, et au sémi- naire de Montpellier.... ORDONNANCE du Roi portant réglement sur les saillies, auvents et constructions semblables dans la ville de Paris....... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au s'eur Josse.....
ORDONNANCE du Roi portant que le dépar- tement de la guerre fournira en entier les troupes d'infanterie destinées à former les garnisons des colonies..... ORDONNANCE du Roi relative au recouvre- ment des amendes de police correctionnelle et de simple police, et à la répartition du produit de ces amendes..... *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises du Puy de Baillon, de Hinc- kange, de Roch, de Barbonville, de Cro- mary, de They, de Dieulouard, de Neuf- grange, de Saules, de Voray et de Mont- genèvre, et à l'église métropolitaine de Paris. 654. *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux.com- munes de Viviers-lès-Lavaur, de Maël-Pes- tivien, de Château-Porcien, de Gannes et de Cadenbroun; aux pauvres de Montdi- dier, d'Écully, d'Asnières, de Guigneville, du Bar, de Tourcoing, de Vaugneray, de la paroisse Saint-Philippe du Roule, des premier, deuxième et cinquième arron dissemens de Lyon; aux hospices de Ne- mours, de Malaucène, de Saint-Romain-
en-Viennois, de Saint-Saturnin, de Saint- Diez, de Lyon, de Châlons-sur-Saone, de Mâcon, de Caudebec, de Roye, de Lau- zerte, de Flayosc, de Camps, de Brignolles, du Thor et d'Avignon...
PREMIER SEMESTRE DE 1824. ORDONNANCE du Roi portant institution d'un conseil supérieur du commerce et des colonies...... ORDONNANCE du Roi qui désigne les lieux de réunion des colleges électoraux du deuxième arrondissement du département de la Nièvre et du troisième arrondisse- ment de celui de la Côte-d'Or..... *ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Robillard à ajouter à son nom celui de Ma- gnanville..... *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux églises de Coutances et de Granville; à la caisse diocésaine de Paris; au séminaire de Pont-à-Mousson et à ceux de Saint-Sulpice et deSaint-Nicolas-du-Chardonnet à Paris. * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Lancosme et la dame de Sesmaisons à con- vertir en une forge le moulin de Bauché, situé commune de Vandeuvre, département de l'Indre...
*ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Fontaines à construire un martinet près la forge de Montgaillard, département de l'Ariége
* ORDONNANCE du Koi qui autorise les héritiers de la dame veuve du marquis de la Guiche à ajouter diverses usines à celles qu'ils possèdent à Aisy-sur-Rougemont, département de l'Yonne.... *ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Jacquet à conserver et tenir en activité le
martinet à cuivre qu'il possède dans la com- mune de Malaucène, département de Vau- cluse....
REGLEMENT sur la composition, le service, l'administration et la comptabilité des équi- pages de ligne..
ORDONNANCE du Roi qui déclare qu'il y a abus dans la lettre pastorale de M. l'arche- vêque de Toulouse en date du 15 oc- tobre 1823, et supprime en conséquence ladite lettre..
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Fixel à établir son domicile en France... ORDONNANCE du Roi qui prescrit la publi- cation des bulles d'institution canonique de M. l'archevêque de Rouen, et de MM. les 'évêques de Langres, de Châlons-sur-Marne, de Perpignan, de Saint-Diez, de Metz et 'de Strasbourg.... ORDONNANCE du Roi qui prescrit la publi- 'cation de la bulle d'institution canonique de M. de la Châtre en qualité d'évêque d'l- meria in partibus... ORDONNANCE du Roi qui désigne le lieu de réunion du collége électoral du cinquième arrondissement du département du Nord, 'et nomme M. de Caraman président de ce college...
ORDONNANCE du Roi portant création d'un emploi d'inspecteur des arsenaux de cons- truction de l'artillerie.. ORDONNANCE du Roi portant proclamation 'des brevets d'invention, de perfectionne 'ment et d'importation, délivrés pendant le quatrième trimestre de 1823...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Sainte-Marguerite de Paris, de la Morte-Tilly, de Vézelise, de Xurex, de Vitrimont, de Steenwerck, de Marle- mont et de Troyes; aux coinmünés du
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