Circulaire du ministre des relations extérieures à tous les Lettre de Fouché, ministre de la police, au général Ber- Article sur le relâchement de M. Rumbold, arrêté à Rapport du grand procureur concernant M. Taylor, mi- Discours adressé à Buonaparte par le président du sénat et du président du tribunat relativement à la nouvelle Discours adressé à Paris au Saint-Père, par le président Cérémonie du couronnement de Buonaparte Message de Buonaparte au sénat pour constater la nais- sance des fils de Louis Buonaparte-Discours de 366 Exposé de la situation de l'empire, présenté au corps Projet de loi relatif au remboursement des cautionnemens 373 Décret sur la conscription de l'an 13 Message au sénat relativement à la nomination d'Eugène Discours fait par le conseiller d'état Ségur au corps légis- Discours par le conseiller d'état Réguault au tribunat 423 Rapport sur la caisse d'amortissement pour l'an 12 Décret contre le mariage de Jérome Buonaparte en Amé- 504 Article de Milan sur le couronnement de Buonaparte Decret du sénat de Gênes pour la réunion de la Ligurie - Rapport à l'empereur par le ministre des finances sur les Abolition de la constitution ligurienne Article politique daté du camp de Castiglione Discours adressé à Buonaparte à Bologna par une dépa- Article politique sur M. de Novosilzoff Article sur l'arrestation de MM. Proui et Costanzo par Arrêté de l'archi-trésorier français à Gènes concernant Rapport de la commission militaire sur André Laa, accusé - Décret concernant la vente exclusive du sel et du tabac Note présentée à la diète de Ratisbonne par M. Bacher, Exposé de la conduite de la France et l'Autriche depuis Discours adressé à l'empereur par le conseiller d'état Lettre du ministre des cultes à l'occasion de la guerre - Traité entre la France et le roi des Deux Siciles 634 Décret concernant les fusils et pistolets à vent Proclamation de Buonaparte à ses soldats à Schonbrunn Proclamation aux habitans de Vienne Lettre de Buonaparte au sénat sur le même objet Copie du traité de paix conclu à Presbourg Article politique sur les journalistes de Bayreuth Décret sur l'organisation des états vénitiens Article politique sur l'entrée de l'armée française à Naples Discours de Buonaparte à l'ouverture du corps législatif Jugement du sieur Flachat, pour l'affaire du duc de Lootz Proclamation de Joseph Buonaparte à Naples Projet de loi sur l'institution d'un conseil de prud'- Discours au sénat par l'archi-chancelier de l'empire, sur Décret qui nomme la princesse Pauline, sœur de Buona- parte, et son mari, le prince Borghèse, prince et prin- Article sur la conclusion d'un traité entre la France et - 7131 Projet de loi concernant la banque de France Projet de loi sur les finances pour l'an 14 (1806) Article sur les négociations pour la remise des bouches Décret de Joseph Buonaparte, roi de Naples, contre les - Paroles adressées par Buonaparte aux capitaines de vais- Traité entre la France et la Hollande Nomination du cardinal-Fesch à la place de coadjuteur de l'électeur archi-chancelier de l'empire germanique 817 Message au sénat pour l'élévation de M. Talleyrand à la - ib. ib. ib. 832 Lettre de Buonaparte au prince primat Lettre de Buonaparte aux rois de Bavière, Wirtemberg, etc. 854 et pièces officielles sur la négociation avec la Prusse Décret pour la nomination des maîtres des requêtes Déclaration de l'assemblée des Israélites de France, etc. Suspension d'armes signée à Charlottenbourg entre les plénipotentiaires de France et de Prusse Déclaration de sa majesté britannique Observations-Correspondences officielles entre les mi- nistres plénipotentiaires de France et d'Angleterre Traité de paix conclu à Paris entre la France et la Russie 933 Lettre de M. Bourienne au sénat de Hambourg con- Proclamation du Maréchal Mortier à Hambourg |