IMPRIMÉ ET PUBLIÉ AUX FRAIS DES ÉTATS,

PAR MACKENZIE, FILS, ET LE PATOUREL, 3, NEW STREET.

1864.

TABLE CHRONOLOGIQUE

DES ORDONNANCES ET ACTES CONTENUS DANS CE

VOLUME.

[N. signifie Chefs-Plaids d'après Noël; P., Chefs-Plaids d'après Pâques ; et
St. M., Chefs-Plaids d'après la St. Michel.]

Page.

1841. N......................................CABARETIERS, Heures auxquelles les Cabarets doivent

être fermés...

1

COMMUNES DU VALLE, Présentation du Rapport

d'un Comité de la Cour, qui avait été nommé relative-

ment à leur clôture. .....

1

CHEFRENTE du Fief le Roi, en la Paroisse de St.

Pierre-Port.

2

22 Mai.

14 Août

CABARETIERS, Heures auxquelles les Cabarets doivent

être fermés................

.ST. SAMPSON, Havre de, Connétable sermenté.

.CÔTES DE L'ISLE, Pierres au Mont Cuët...

25 Septembre... REMERCİMENTS au Dépôt du 8e Régiment......

St. M........

.NAISSANCES, DÉCÈS, ET MARIAGES, Comité nom-

mé pour prendre des mesures au sujet des Registres

autres que les Registres paroissiaux.

DOUZENIERS, Montant auquel on doit être taxé pour

être éligible à la charge de Douzenier.....

16 Octobre......MODE DE TAXATION, La valeur des Maisons et Bâti-

ments doit être comprise dans l'évaluation du Bien des

Contribuables.

5

6

6

6

7

10

11

1842. N........

.FOUR, Érection d'un, permise, à certaines conditions.

14

P..................FRAIS CURIAUX, Tarif des.

1

1842. P....

14 Juin......

.VARECH-VENANT, Ajoutation aux Réglements de P.,

1833.

Page.

19

20

............

BÉTAIL, Vaches et Génisses apportées de Jersey.

EXPLOITS, Il suffira d'exploiter une fois pour obtenir

Saisie, au lieu de le faire par trois jours consécutifs

FOIRE remise au Lundi, le Jour de la St. Jean tombant

au Vendredi.

25 Juin. .........JEUX DE HASARD défendus. ........

16 Juillet.......DOUZENIER déchargé, étant en démence .......

26 Septembre...JUGE DÉLÉGUÉ nommé, vu le décès de Daniel De

BAILLIF, Funérailles de feu Daniel De Lisle Brock,

Ecuyer..

St. M..........BÉTAIL ÉTRANGER, Réglements au sujet de l'Impor-

tation du.

STYLE DE PROCÉDER, Les Ordonnances et Décisions
qui y ont rapport seront enregistrées dans un Livre qui
sera gardé au Greffe à cet effet.

GAZETTE autorisée pour les Annonces judiciaires.

27 Octobre......MUNITIONS DE GUERRE, Réglements pour en em-

pêcher la Vente frauduleuse, &c.

1843. N...

..... 29

BÉNÉFICE D'INVENTAIRE, Réglements......
PONTS À BASCULE, à St. Sampson, Réglements. 35

11 Février.......MARIAGES, Licence accordée pour en célébrer dans une
Chapelle au Truchot..

P...........

.LOTERIES, Défendu de vendre des Billets de Loteries

Étrangères, ou d'en annoncer la Vente.

RAMONEURS de Cheminées, Réglements.

JURÉS, Ordre dans lequel ils assisteront aux Audiences.. 41

CHEFS-PLAIDS, Seigneur des Mauxmarquis admis à
faire Hommage....

5 Août...........MARIAGES, Licence accordée pour en célébrer dans la

St. M..........

Chapelle Ebenezer.

Licence accordée pour en célébrer dans une

Chapelle à la Rue Le Marchant.......

BÉTAIL ne sera débarqué ailleurs que dans le Havre de

St. Pierre-Port.

SERGENT DE LA REINE autorisé à nommer un

Député pour les Isles d'Herm et de Jethou.

42

42

42

42

43

Page.

1843. 5 Octobre. ......ÉTALONS ET TAUREAUX, Défendu de les faire saillir
ailleurs que dans des lieux écartés.

.........

17 Octobre...... COMMUNES DÚ VALLE, Jugé qu'elles seront closes ;

mais la Clôture sursise jusqu'à ce que les intentions du

Gouvernement, par rapport à des Fortifications, soient

connues.

28 Novembre...MUSICIENS ITINÉRANTS, &c., n'exerceront point leur

métier sans la permission des Connétables.......

1844. N..................TÉMOINS demeurant hors de l'Isle..........................

29 Janvier

..PRISON, Le Receveur de la Reine pourvoira la Prison

d'un Médecin, aux frais du Fisc........

P..................................................CHEFS-PLAIDS, Seigneur des Philippes admis à faire

CABARETIERS, Heures auxquelles les Cabarets doivent
être fermés

AUREGNY, Procédure criminelle.......

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47

....

18 Mai ..........CABARETIERS ne permettront point aux Militaires en

Garnison de jouer à des Jeux de Hasard.

6 Juillet.........FOUR, Application pour permission d'en ériger un, ap-

pointée en Vue de Justice

18 Juillet.

48

48

Erection d'un, permise, à certaines conditions..... 49

St. M.... PÊCHE, Permis de faire usage de Seines à petites Mailles
pendant un temps limité......

MARCHÉ, Porteurs de Comestibles

23 Novembre...PASSAGERS, arrivant dans l'Isle, ou la quittant, en Ba-

teaux, Listes en seront données aux Connétables...

1845. 8 Mars..........BÉTAIL ne sera débarqué ailleurs que dans le Havre de

St. Sampson, et dans ou proche le Havre de St. Pierre-

Port, afin d'être examiné pour s'assurer qu'il n'est

atteint d'aucune maladie contagieuse

AFFEUREMENT DES RENTES sera fait sur l'avarie

du prix du Froment depuis le 10 Octobre de chaque

année jusqu'aux Chefs-Plaids d'après Pâques ensuivant. 61

7 Juin............JUGE DÉLÉGUÉ nommé, vu le décès de Jean Guille,

22 Septembre...BÉTAIL, Modification de l'Ordonnance du 8 Mars........... 62

St. M.............CHEFS-PLAIDS, Seigneurs de Canelly et de Fantôme

admis à faire Hommage.

CHEMINS, Réparation des.....

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