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HISTOIRE

DU

CONGRÈS DE VIENNE.

Les traités du 20 novembre 1815, résultans des résolutions prises par le Congrès , au mois de mars précédent; et d'autres conventions qui s'y rapportent, en sont l'exécution; enfin ceux de la réunion d'Aix-la-Chapelle, ainsi que le recès de la commission territoriale de Francfort de 1819, lequel régla beaucoup de points litigieux nés du nouvel ordre de choses, devaient trouver ici leur place, comme pièces justificatives de l'histoire du Congrès de Vienne et la base fondamentale des travaux de cette mémorable assemblée.

DU

CONGRÈS DE VIENNE.

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ACTE GÉNÉRAL

DU CONGRÈS.

AU NOM

DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE

TRINITÉ.

Les puissances qui ont signé le traité conclu à
Paris, le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne, en
conformité de l'article 32 de cet acte, avec les princes
et états leurs alliés, pour compléter les dispositions
dudit traité, et pour y ajouter les arrangemens ren-
dus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était

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