Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... ARTICLE X. Les dispositions sur la constitution de la ville libre de Cracovie , sur l'académie de cette ville , et ... ARTICLE XI . Il y aura amnistie pleine , générale et particulière en faveur de tous les individus de quelque rang ...
... ARTICLE X. Les dispositions sur la constitution de la ville libre de Cracovie , sur l'académie de cette ville , et ... ARTICLE XI . Il y aura amnistie pleine , générale et particulière en faveur de tous les individus de quelque rang ...
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... articles XXIV , XXV , XXVI , XXVIII et XXIX du traité entre l'Autriche et la Russie , et dans les articles XXII , XXIII , XXIV , XXV , XXVIII et XXIX du traité entre la Russie et la Prusse , seront invariablement maintenus . ARTICLE XV ...
... articles XXIV , XXV , XXVI , XXVIII et XXIX du traité entre l'Autriche et la Russie , et dans les articles XXII , XXIII , XXIV , XXV , XXVIII et XXIX du traité entre la Russie et la Prusse , seront invariablement maintenus . ARTICLE XV ...
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... article XV , en toute propriété et souveraineté . ARTICLE XVIII . S. M. I. et R. A. voulant donner à S. M. le roi de Prusse , une nouvelle preuve de son desir d'écar- ter tout objet de contestation future entre les deux cours , renonce ...
... article XV , en toute propriété et souveraineté . ARTICLE XVIII . S. M. I. et R. A. voulant donner à S. M. le roi de Prusse , une nouvelle preuve de son desir d'écar- ter tout objet de contestation future entre les deux cours , renonce ...
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Gaetan de Raxis de Flassan. ARTICLE XX . S. M. le roi de Prusse promet de faire régler tout ce qui peut regarder la propriété et les intérêts des sujets respectifs sur les principes les plus libé- raux . Le présent article sera ...
Gaetan de Raxis de Flassan. ARTICLE XX . S. M. le roi de Prusse promet de faire régler tout ce qui peut regarder la propriété et les intérêts des sujets respectifs sur les principes les plus libé- raux . Le présent article sera ...
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... article XXVII au royaume d'Hanovre ;奥 La principauté de Minden ; Le comté de Ravensbourg ; Le chapitre sécularisé d'Herford ; La principauté de Neufchâtel avec le comté de Valengin , tels que leurs frontières ont été rectifiées par le ...
... article XXVII au royaume d'Hanovre ;奥 La principauté de Minden ; Le comté de Ravensbourg ; Le chapitre sécularisé d'Herford ; La principauté de Neufchâtel avec le comté de Valengin , tels que leurs frontières ont été rectifiées par le ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion