Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... Rhin , avec la ville et forteresse de Wesel , la partie de ce duché située sur la rive gauche se trou- vant comprise dans les provinces spécifiées à l'arti- cle XXV ; Le chapitre sécularisé d'Elten ; La principauté de Munster , c'est ...
... Rhin , avec la ville et forteresse de Wesel , la partie de ce duché située sur la rive gauche se trou- vant comprise dans les provinces spécifiées à l'arti- cle XXV ; Le chapitre sécularisé d'Elten ; La principauté de Munster , c'est ...
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... Rhin et compris dans la frontière ci - après désignée : Cette frontière commencera sur le Rhin à Bingen ; elle remontera de là le cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de ...
... Rhin et compris dans la frontière ci - après désignée : Cette frontière commencera sur le Rhin à Bingen ; elle remontera de là le cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de ...
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... Rhin , cette frontière restera pour l'essentiel telle qu'elle était en 1795 entre Clèves et les Provinces - Unies . Elle sera examinée par la commission qui sera nom- mée incessamment par les deux gouvernemens , pour procéder à la ...
... Rhin , cette frontière restera pour l'essentiel telle qu'elle était en 1795 entre Clèves et les Provinces - Unies . Elle sera examinée par la commission qui sera nom- mée incessamment par les deux gouvernemens , pour procéder à la ...
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... Rhin , jusqu'au - dessus de la ville de Cologne qui se trouvera encore comprise dans cet arrondissement , porteront le nom de grand - duché du Bas - Rhin , et S. M. en prendra le titre . ARTICLE XXVI . S. M. le roi du royaume uni de la ...
... Rhin , jusqu'au - dessus de la ville de Cologne qui se trouvera encore comprise dans cet arrondissement , porteront le nom de grand - duché du Bas - Rhin , et S. M. en prendra le titre . ARTICLE XXVI . S. M. le roi du royaume uni de la ...
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... Rhin dans le ci - devant département du Mont - Tonnerre , comprenant une population de cent quarante mille habitans . S. A. royale possédera ce territoire en toute souveraineté et propriété ; elle obtiendra de même la propriété de la ...
... Rhin dans le ci - devant département du Mont - Tonnerre , comprenant une population de cent quarante mille habitans . S. A. royale possédera ce territoire en toute souveraineté et propriété ; elle obtiendra de même la propriété de la ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion