Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... Sardaigne , chevalier de l'ordre des Séraphins de Suède , de celui de l'Éléphant de Danemarck , de l'Aigle d'Or de Wür- temberg et de plusieurs autres ; Et le sieur Charles Guillaume baron de HUMBOLDT , son ministre d'État , chambellan ...
... Sardaigne , chevalier de l'ordre des Séraphins de Suède , de celui de l'Éléphant de Danemarck , de l'Aigle d'Or de Wür- temberg et de plusieurs autres ; Et le sieur Charles Guillaume baron de HUMBOLDT , son ministre d'État , chambellan ...
Page 64
... Sardaigne . Ils se réuniront à Aix - la- Chapelle aussitôt que l'état de guerre et les circon- stances le permettront , et leur jugement intervien- dra dans les six mois à compter de leur réunion . Dans l'intervalle , S. M. le roi des ...
... Sardaigne . Ils se réuniront à Aix - la- Chapelle aussitôt que l'état de guerre et les circon- stances le permettront , et leur jugement intervien- dra dans les six mois à compter de leur réunion . Dans l'intervalle , S. M. le roi des ...
Page 69
... Sardaigne cède la partie de la Savoie qui se trouve entre la rivière d'Arve , le Rhône , les limites de la partie de la Savoie cédée à la France et la montagne de Salève , jusqu'à Veiry inclusivement , plus celle qui se trouve comprise ...
... Sardaigne cède la partie de la Savoie qui se trouve entre la rivière d'Arve , le Rhône , les limites de la partie de la Savoie cédée à la France et la montagne de Salève , jusqu'à Veiry inclusivement , plus celle qui se trouve comprise ...
Page 70
... Sardaigne consent en outre à ce que la communication entre le canton de Genève et le Valais par la route dite du Simplon soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud par la route de Versoy ...
... Sardaigne consent en outre à ce que la communication entre le canton de Genève et le Valais par la route dite du Simplon soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud par la route de Versoy ...
Page 74
... ; et la convention conclue entre LL . MM . l'impératrice Marie - Thérèse et le roi de Sardaigne , le 4 octobre 1751 , sera maintenue de part et d'autre dans tou- tes ses stipulations . Du côté des états de Parme et de Plaisance , 74 ...
... ; et la convention conclue entre LL . MM . l'impératrice Marie - Thérèse et le roi de Sardaigne , le 4 octobre 1751 , sera maintenue de part et d'autre dans tou- tes ses stipulations . Du côté des états de Parme et de Plaisance , 74 ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion