Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... accord on trouvera nécessaire d'y apporter . La frontière , à partir du Bug , sera rétablie de ce côté entre les deux empires , telle qu'elle a été avant ledit traité . ARTICLE V. S. M. l'empereur de toutes les Russies cède à S. M. ...
... accord on trouvera nécessaire d'y apporter . La frontière , à partir du Bug , sera rétablie de ce côté entre les deux empires , telle qu'elle a été avant ledit traité . ARTICLE V. S. M. l'empereur de toutes les Russies cède à S. M. ...
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... accord entre la Prusse et l'Ha- novre , et le tarif ne pourra être changé à l'avenir que d'un commun accord . Les prérogatives et li- bertés spécifiées ici , s'étendent également aux sujets hanovriens qui navigueraient sur la partie de ...
... accord entre la Prusse et l'Ha- novre , et le tarif ne pourra être changé à l'avenir que d'un commun accord . Les prérogatives et li- bertés spécifiées ici , s'étendent également aux sujets hanovriens qui navigueraient sur la partie de ...
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... accord . S. M. le roi de Prusse , de son côté , s'engage à accorder aux sujets hanovriens la libre navigation sur le canal de la Stecknitz , de manière qu'ils n'y seront tenus qu'aux mêmes droits qui seront payés par les habitans du ...
... accord . S. M. le roi de Prusse , de son côté , s'engage à accorder aux sujets hanovriens la libre navigation sur le canal de la Stecknitz , de manière qu'ils n'y seront tenus qu'aux mêmes droits qui seront payés par les habitans du ...
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Gaetan de Raxis de Flassan. une commission pour faire dresser d'un commuo accord les réglemens nécessaires pour lesdites routes . ARTICLE XXXII . Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Aremberg , ainsi que la partie de Rheina ...
Gaetan de Raxis de Flassan. une commission pour faire dresser d'un commuo accord les réglemens nécessaires pour lesdites routes . ARTICLE XXXII . Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Aremberg , ainsi que la partie de Rheina ...
Page 71
... accord , les mesures qu'ils jugeront nécessaires , soit pour la taxe , soit pour empêcher la contrebande chacun sur son territoire . ARTICLE LXXXI . Pour établir des compensations mutuelles , les canton d'Argovie , de Vaud , du Tessin ...
... accord , les mesures qu'ils jugeront nécessaires , soit pour la taxe , soit pour empêcher la contrebande chacun sur son territoire . ARTICLE LXXXI . Pour établir des compensations mutuelles , les canton d'Argovie , de Vaud , du Tessin ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion