Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
From inside the book
Results 1-5 of 30
Page 19
... cédés seront séparés du reste du royaume de Saxe par une ligne qui fera désormais la frontière entre les deux ter- ritoires prussien et saxon , de manière que tout ce qui est compris dans la délimitation formée par cette ligne , sera ...
... cédés seront séparés du reste du royaume de Saxe par une ligne qui fera désormais la frontière entre les deux ter- ritoires prussien et saxon , de manière que tout ce qui est compris dans la délimitation formée par cette ligne , sera ...
Page 24
... cédés par S. M. le roi de Saxe à la Prusse , ou dans les provinces et districts qui restent à S. M. saxonne , conserveront , quel que soit le changement que leur destination puisse subir , leurs propriétés , ainsi que les redevances qui ...
... cédés par S. M. le roi de Saxe à la Prusse , ou dans les provinces et districts qui restent à S. M. saxonne , conserveront , quel que soit le changement que leur destination puisse subir , leurs propriétés , ainsi que les redevances qui ...
Page 26
... cédés par paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré par le pré- sent article que S. M. , ses héritiers et successeurs posséderont de nouveau , comme auparavant , en toute souveraineté et propriété les pays suivans , savoir : La partie ...
... cédés par paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré par le pré- sent article que S. M. , ses héritiers et successeurs posséderont de nouveau , comme auparavant , en toute souveraineté et propriété les pays suivans , savoir : La partie ...
Page 27
... cédés au grand - duc de Saxe- Weimar par l'article XXXIX ; Le bailliage de Wandersleben , appartenant au comté de Untergleichen ; La principauté de Paderborn avec la partie prus- sienne des bailliages de Schwallenberg , Oldenbourg et ...
... cédés au grand - duc de Saxe- Weimar par l'article XXXIX ; Le bailliage de Wandersleben , appartenant au comté de Untergleichen ; La principauté de Paderborn avec la partie prus- sienne des bailliages de Schwallenberg , Oldenbourg et ...
Page 28
... cédés en vertu de l'article XXXIX à S. A. R. le grand - duc de Saxe - Weimar ; Les territoires cédés à la Prusse par S. M. Bri- tannique , roi d'Hanovre , par l'article XXIX ; La 28 CONGRÈS.
... cédés en vertu de l'article XXXIX à S. A. R. le grand - duc de Saxe - Weimar ; Les territoires cédés à la Prusse par S. M. Bri- tannique , roi d'Hanovre , par l'article XXIX ; La 28 CONGRÈS.
Other editions - View all
Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion