Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... conventions qui s'y rapportent , en sont l'exécution ; enfin ceux de la réunion d'Aix - la - Chapelle , ainsi que le recès de la commission territoriale de Francfort de 1819 , lequel régla beaucoup de points litigieux nés du nouvel ...
... conventions qui s'y rapportent , en sont l'exécution ; enfin ceux de la réunion d'Aix - la - Chapelle , ainsi que le recès de la commission territoriale de Francfort de 1819 , lequel régla beaucoup de points litigieux nés du nouvel ...
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... conventions qui s'y rapportent , en sont l'exécution ; enfin ceux de la réunion d'Aix - la - Chapelle , ainsi que le recès de la commission territoriale de Francfort de 1819 , lequel régla beaucoup de points litigieux nés du nouvel ...
... conventions qui s'y rapportent , en sont l'exécution ; enfin ceux de la réunion d'Aix - la - Chapelle , ainsi que le recès de la commission territoriale de Francfort de 1819 , lequel régla beaucoup de points litigieux nés du nouvel ...
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... conventions , déclarations , réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité . Et ayant les susdites puissances nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D'AUTRICHe ...
... conventions , déclarations , réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité . Et ayant les susdites puissances nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D'AUTRICHe ...
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... conventions . 1 1 S. M. le roi de Prusse réunira à sa monarchie en Allemagne en - deçà du Rhin , pour être possédés par elle et ses successeurs en toute propriété et sou- veraineté , les pays suivans , savoir : Les provinces de la Saxe ...
... conventions . 1 1 S. M. le roi de Prusse réunira à sa monarchie en Allemagne en - deçà du Rhin , pour être possédés par elle et ses successeurs en toute propriété et sou- veraineté , les pays suivans , savoir : Les provinces de la Saxe ...
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... convention particulière , et S. M. le roi de Prusse s'engage à conclure cette convention , et à faire re- mettre à S. A. R. les susdits districts et territoires dans le terme de deux mois , à dater de l'échange des ratifications du ...
... convention particulière , et S. M. le roi de Prusse s'engage à conclure cette convention , et à faire re- mettre à S. A. R. les susdits districts et territoires dans le terme de deux mois , à dater de l'échange des ratifications du ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion