Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en tonte souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- 18 CONGRÈS.
... les provinces , districts et territoires , ou parties de territoires du royaume de Saxe désignés ci - après ; et S. M. le roi de Prusse possédera ces pays en tonte souveraineté et propriété , et les réunira à sa mo- 18 CONGRÈS.
Page 22
... désignés sous le nom de duché de Saxe , et S. M. ajoutera à ses titres ceux de duc de Saxe , landgrave de Thüringe , margrave des deux Lusaces et comte de Henneberg . S. M. le roi de Saxe continuera à porter le titre de margrave de la ...
... désignés sous le nom de duché de Saxe , et S. M. ajoutera à ses titres ceux de duc de Saxe , landgrave de Thüringe , margrave des deux Lusaces et comte de Henneberg . S. M. le roi de Saxe continuera à porter le titre de margrave de la ...
Page 30
... désignés dans la con- vention conclue entre S. M. le roi de Prusse et Leurs Altesses sérénissimes les duc et prince de Nassau , annexée au présent traité . ARTICLE XXV . S. M. le roi de Prusse possédera de même en toute propriété et ...
... désignés dans la con- vention conclue entre S. M. le roi de Prusse et Leurs Altesses sérénissimes les duc et prince de Nassau , annexée au présent traité . ARTICLE XXV . S. M. le roi de Prusse possédera de même en toute propriété et ...
Page 34
... désignés dans le présent article , entre dans tous les droits , et prend sur lui toutes les charges et tous les engagemens stipulés , par rapport à ces pays détachés de la France , dans le traité de Paris du 30 mai 1814 . Les provinces ...
... désignés dans le présent article , entre dans tous les droits , et prend sur lui toutes les charges et tous les engagemens stipulés , par rapport à ces pays détachés de la France , dans le traité de Paris du 30 mai 1814 . Les provinces ...
Page 58
... - unies des Pays - Bas et les ci - devant Provinces Belgiques , les unes et les au- tres dans les limites fixées par l'article suivant , for- meront , conjointement avec les pays et territoires désignés dans 58 CONGRÈS.
... - unies des Pays - Bas et les ci - devant Provinces Belgiques , les unes et les au- tres dans les limites fixées par l'article suivant , for- meront , conjointement avec les pays et territoires désignés dans 58 CONGRÈS.
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20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion