Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... déterminée par la ligne indiquée dans le traité de Vienne de 1809 , aux rectifications près que d'un commun accord on trouvera nécessaire d'y apporter . La frontière , à partir du Bug , sera rétablie de ce côté entre les deux empires ...
... déterminée par la ligne indiquée dans le traité de Vienne de 1809 , aux rectifications près que d'un commun accord on trouvera nécessaire d'y apporter . La frontière , à partir du Bug , sera rétablie de ce côté entre les deux empires ...
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... déterminée de la manière suivante . Elle part de la mer qui s'é- tend le long des frontières de la France du côté des Pays - Bas , telles qu'elles ont été rectifiées et fixées par l'article 3 du traité de Paris du 30 mai 1814 , jusqu'à ...
... déterminée de la manière suivante . Elle part de la mer qui s'é- tend le long des frontières de la France du côté des Pays - Bas , telles qu'elles ont été rectifiées et fixées par l'article 3 du traité de Paris du 30 mai 1814 , jusqu'à ...
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... déterminée de commun accord entre les cours d'Autriche , de Rus- sie , de France , d'Espagne , d'Angleterre et de Prusse , toutefois ayant égard aux droits de reversion de la maison d'Autriche et de S. M. le roi de Sardaigne sur lesdits ...
... déterminée de commun accord entre les cours d'Autriche , de Rus- sie , de France , d'Espagne , d'Angleterre et de Prusse , toutefois ayant égard aux droits de reversion de la maison d'Autriche et de S. M. le roi de Sardaigne sur lesdits ...
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... déterminée , dès que les circonstances le permettront , par une convention particulière entre les deux cours et l'on procédera à l'amiable , aussi- tôt que faire se pourra , à la fixation définitive des limites des Guyanes portugaise et ...
... déterminée , dès que les circonstances le permettront , par une convention particulière entre les deux cours et l'on procédera à l'amiable , aussi- tôt que faire se pourra , à la fixation définitive des limites des Guyanes portugaise et ...
Page 89
... ac- tuellement , sera déterminée d'après les circonstan- ces locales , qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard . On partira néanmoins , en dressant le tarif , du point de vue d'encourager DE VIENNE . 89.
... ac- tuellement , sera déterminée d'après les circonstan- ces locales , qui ne permettent guère d'établir une règle générale à cet égard . On partira néanmoins , en dressant le tarif , du point de vue d'encourager DE VIENNE . 89.
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion