Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
From inside the book
Results 1-5 of 26
Page 12
... ligne qui , en laissant Kompania , Grabowiec et Szczytno à la Prusse , passe la Vistule auprès de ce dernier en- droit de l'autre côté de la rivière qui tombe vis - à- vis de Szczytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite 12 CONGRÈS.
... ligne qui , en laissant Kompania , Grabowiec et Szczytno à la Prusse , passe la Vistule auprès de ce dernier en- droit de l'autre côté de la rivière qui tombe vis - à- vis de Szczytno dans la Vistule , jusqu'à l'ancienne limite 12 CONGRÈS.
Page 18
... dernier ressort auraient déja reçu leur entière exécution , et n'auraient pas été annulés par des événemens subséquens . ARTICLE XIV . Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l ...
... dernier ressort auraient déja reçu leur entière exécution , et n'auraient pas été annulés par des événemens subséquens . ARTICLE XIV . Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l ...
Page 29
... dernier lieu , au grand - duché dé Berg ; Le duché de Westphalie ainsi qu'il a été pos- sédé par S. A. R. le grand - duc de Hesse ; Le comté de Dortmund ; La principauté de Corbeye ; Les districts médiatisés spécifiés à l'article XLIII ...
... dernier lieu , au grand - duché dé Berg ; Le duché de Westphalie ainsi qu'il a été pos- sédé par S. A. R. le grand - duc de Hesse ; Le comté de Dortmund ; La principauté de Corbeye ; Les districts médiatisés spécifiés à l'article XLIII ...
Page 31
... dernier toutefois à l'exception des endroits sur la rive gauche de la Sarre ) resteront en entier à la Prusse , pendant que les cantons Wadern , Merzig et Sarrebourg se- ront en dehors de la frontière prussienne . Du point où la limite ...
... dernier toutefois à l'exception des endroits sur la rive gauche de la Sarre ) resteront en entier à la Prusse , pendant que les cantons Wadern , Merzig et Sarrebourg se- ront en dehors de la frontière prussienne . Du point où la limite ...
Page 64
... dernier duc , sous la souveraineté de S. M. le roi des Pays- Bas , grand - duc de Luxembourg . Cette décision sera portée sans appel par un ju- gement arbitral . Des arbitres seront à cet effet nom- més , un par chacun des deux ...
... dernier duc , sous la souveraineté de S. M. le roi des Pays- Bas , grand - duc de Luxembourg . Cette décision sera portée sans appel par un ju- gement arbitral . Des arbitres seront à cet effet nom- més , un par chacun des deux ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion