Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
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... alliés , pour compléter les dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens ren- dus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était HISTOIRE DU CONGRÈS DE VIENNE . IMPRIMERIE DE A. FIRMIN 1 . HISTOIRE.
... alliés , pour compléter les dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens ren- dus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était HISTOIRE DU CONGRÈS DE VIENNE . IMPRIMERIE DE A. FIRMIN 1 . HISTOIRE.
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... alliés , pour compléter les dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens ren- dus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière guerre ; desirant 1 . HISTOIRE ACTE GÉNÉRAL ...
... alliés , pour compléter les dispositions dudit traité , et pour y ajouter les arrangemens ren- dus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière guerre ; desirant 1 . HISTOIRE ACTE GÉNÉRAL ...
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... dispositions d'un intérêt ma- jeur et permanent , et à joindre à cet acte , comme parties intégrantes des arrangemens du Congrès , les traités , conventions , déclarations , réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se ...
... dispositions d'un intérêt ma- jeur et permanent , et à joindre à cet acte , comme parties intégrantes des arrangemens du Congrès , les traités , conventions , déclarations , réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se ...
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... dispositions sur la constitution de la ville libre de Cracovie , sur l'académie de cette ville , et sur l'évêché et le chapitre de Cracovie , telles qu'elles se trouvent énoncées dans les articles VII , XV , XVI et XVII du traité ...
... dispositions sur la constitution de la ville libre de Cracovie , sur l'académie de cette ville , et sur l'évêché et le chapitre de Cracovie , telles qu'elles se trouvent énoncées dans les articles VII , XV , XVI et XVII du traité ...
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Gaetan de Raxis de Flassan. ARTICLE XIII . Sont exceptés de ces dispositions générales à l'é- gard des confiscations , tous les cas où les édits ou sentences prononcées en dernier ressort auraient déja reçu leur entière exécution , et n ...
Gaetan de Raxis de Flassan. ARTICLE XIII . Sont exceptés de ces dispositions générales à l'é- gard des confiscations , tous les cas où les édits ou sentences prononcées en dernier ressort auraient déja reçu leur entière exécution , et n ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion