Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la diplomatie française, Volume 3 |
From inside the book
Results 1-5 of 59
Page 25
... lieu depuis le commencement de la guerre terminée par la paix conclue à Paris le 30 mai 1814. Cet article s'étend également à ceux qui , sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe , y auraient des biens - fonds ...
... lieu depuis le commencement de la guerre terminée par la paix conclue à Paris le 30 mai 1814. Cet article s'étend également à ceux qui , sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe , y auraient des biens - fonds ...
Page 29
... lieu , au grand - duché dé Berg ; Le duché de Westphalie ainsi qu'il a été pos- sédé par S. A. R. le grand - duc de Hesse ; Le comté de Dortmund ; La principauté de Corbeye ; Les districts médiatisés spécifiés à l'article XLIII ; Les ...
... lieu , au grand - duché dé Berg ; Le duché de Westphalie ainsi qu'il a été pos- sédé par S. A. R. le grand - duc de Hesse ; Le comté de Dortmund ; La principauté de Corbeye ; Les districts médiatisés spécifiés à l'article XLIII ; Les ...
Page 54
... lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des États individuels : L'Autriche aura . . . . La Prusse .. La Saxe ... La Bavière . L'Hanovre .. 4 voix . 4 4 4 4 Le Würtemberg . · · 4 Bade .... 3 Hesse électorale ... 3 ...
... lieu de la manière suivante , calculée sur l'étendue respective des États individuels : L'Autriche aura . . . . La Prusse .. La Saxe ... La Bavière . L'Hanovre .. 4 voix . 4 4 4 4 Le Würtemberg . · · 4 Bade .... 3 Hesse électorale ... 3 ...
Page 57
... lieu à l'ancienne diète , et notamment d'après le recès de la députation de l'empire de 1803 . L'ordre que l'on adoptera n'influera d'ailleurs en rien sur le rang et la préséance des membres de la confédération hors de leurs rapports ...
... lieu à l'ancienne diète , et notamment d'après le recès de la députation de l'empire de 1803 . L'ordre que l'on adoptera n'influera d'ailleurs en rien sur le rang et la préséance des membres de la confédération hors de leurs rapports ...
Page 87
... lieu au plus tôt . ARTICLE CVI . Afin de lever les difficultés qui se sont opposées de la part de S. A. R. le prince - régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil à la ratification du traité signé , le 30 mai 1814 , entre le ...
... lieu au plus tôt . ARTICLE CVI . Afin de lever les difficultés qui se sont opposées de la part de S. A. R. le prince - régent du royaume de Portugal et de celui du Brésil à la ratification du traité signé , le 30 mai 1814 , entre le ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs Hesse l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion